Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 1492
CatégorieModifications
Date09/01/2014
ActeBodacc B n°20140006 publié le 09/01/2014

Annonce n° 1492 N° RCS : 418156998 - Dénomination : TAT INDUSTRIES OSIRIS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main

Annonce 1507
CatégorieRadiations
Date09/01/2014
ActeBodacc B publié le 09/01/2014

N° RCS : 418156998 - Dénomination : TAT INDUSTRIES OSIRIS Aéroport International de Dinard-Pleurtuit- Saint-Malo 35800 Saint-Lunaire - forme juridique : Société par actions simplifiée - Radiaton du registre

Annonce
CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date15/11/2013
ActeDivers Depot numero 3810 du 24/12/2013
Annonce 413
CatégorieModifications
Date24/10/2013
ActeBodacc B n°20130206 publié le 24/10/2013

Annonce n° 413 N° RCS : 418156998 - Dénomination : TAT INDUSTRIES OSIRIS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : FOURNEL Jean-Luc, François Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date01/10/2013
ActePoursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Depot numero 2944 du 11/10/2013
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date01/10/2013
ActeChangement de président Depot numero 2920 du 09/10/2013
Annonce 6531
CatégorieDepot des comptes
Date31/07/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 31/07/2013

Annonce n° 6531 N° RCS : 418156998 - Dénomination : TAT INDUSTRIES OSIRIS 35800 Saint-Lunaire - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 6562
CatégorieDepot des comptes
Date22/08/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 22/08/2012

Annonce n° 6562 N° RCS : 418156998 - Dénomination : TAT INDUSTRIES OSIRIS Aéroport International de Dinard-Pleurtuit- Saint-Malo 35800 Saint-Lunaire - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 560
CatégorieModifications
Date03/05/2012
ActeBodacc B n°20120086 publié le 03/05/2012

Annonce n° 560 N° RCS : 418156998 - Dénomination : TAT INDUSTRIES OSIRIS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BURTON Stéphane Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date24/03/2012
ActeChangement de président Depot numero 1278 du 18/04/2012
Annonce 1997
CatégorieDepot des comptes
Date22/08/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 22/08/2011

Annonce n° 1997 N° RCS : 418156998 - Dénomination : TAT INDUSTRIES OSIRIS Aéroport International de Dinard-Pleurtuit- Saint-Malo 35800 Saint-Lunaire - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3402
CatégorieDepot des comptes
Date20/09/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 20/09/2010

Annonce n° 3402 N° RCS : 418156998 - Dénomination : TAT INDUSTRIES OSIRIS Aéroport International de Dinard-Pleurtuit- Saint-Malo 35800 Saint-Lunaire - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1401
CatégorieModifications
Date11/08/2010
ActeBodacc B n°20100154 publié le 11/08/2010

Annonce n° 1401 N° RCS : 418156998 - Dénomination : TAT INDUSTRIES OSIRIS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : SCHAEFER Jean-Marc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal d'assemblée
Date17/06/2010
ActeChangement(s) de commissaire(s) aux comptes Depot numero 1888 du 27/07/2010
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date24/04/2006
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 739 du 26/05/2006
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date26/04/2005
ActeChangement(s) de commissaire(s) aux comptes Depot numero 1181 du 30/08/2005
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date21/07/2004
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 1501 du 27/10/2004
Annonce
CatégorieDivers
Date26/04/2004
ActeDivers Depot numero 1119 du 29/07/2004
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date26/04/2004
Acte Depot numero 1119 du 29/07/2004
Annonce
CatégorieDivers
Date25/10/2002
ActeDivers Depot numero 112 du 30/01/2003
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date25/10/2002
ActeChangement de forme juridique Modifications relatives au conseil d'administration
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date25/10/2002
Acte Depot numero 112 du 30/01/2003
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date20/03/2002
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 111 du 30/01/2003
Annonce
CatégorieModification
Date13/06/2001
ActeCHANGEMENT DE DENOMINATION Depot numero 620 du 13/06/2001
Annonce
CatégorieModification
Date13/06/2001
ActeCHANGEMENT DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL Depot numero 620 du 13/06/2001
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date13/06/2001
ActeSTATUTS A JOUR Depot numero 620 du 13/06/2001
Annonce
CatégorieModification
Date12/04/2001
ActePROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Depot numero 620 du 13/06/2001
Annonce
CatégorieModification
Date12/04/2001
ActePV D'ASSEMBLEE Depot numero 620 du 13/06/2001
Annonce
CatégorieDivers
Date08/03/2001
ActeDivers Depot numero 619 du 13/06/2001
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date08/03/2001
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 619 du 13/06/2001
Annonce
CatégorieDivers
Date15/12/2000
ActeDivers Depot numero 213 du 01/03/2001
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date15/12/2000
ActeRéduction du capital social Depot numero 213 du 01/03/2001
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date15/12/2000
Acte Depot numero 213 du 01/03/2001
Annonce
CatégorieDivers
Date24/11/2000
ActeDivers Depot numero 19 du 05/01/2001
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date24/11/2000
Acte Depot numero 19 du 05/01/2001
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date24/11/2000
Acte Depot numero 19 du 05/01/2001
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date22/07/1998
ActeChangement de président directeur général Modifications relatives au conseil d'administration
Annonce
CatégorieDivers
Date01/04/1998
ActeDivers Depot numero 410 du 11/05/1998
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date01/04/1998
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 410 du 11/05/1998
Annonce
CatégorieAttestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Date26/03/1998
Acte Depot numero 294 du 26/03/1998
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date18/03/1998
ActeConstitution Depot numero 294 du 26/03/1998
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date18/03/1998
Acte Depot numero 294 du 26/03/1998
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

Publicité
Publicité par Google
Liens
Ressources

Information légale pour

french-legal.review