Numéro de TVA de SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE

FR39384021457

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.

SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE est une société de type "Autre SA coopérative à conseil d'administration " créée le mercredi 01 janvier 1992 à SASSENAGE (38360) . Son siège social est situé 38360 SASSENAGE. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE

Informations légales sur l'entreprise SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise	SPORTS ET PAYSAGES
Identifiant de l'entreprise	384021457
Numéro interne du siège	00021
Adresse	CHE DES QUATRE LAUZES 38360 SASSENAGE
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement	Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement	mercredi 01 janvier 1992
Tranche d'effectif salarié de l'établissement	20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près	20
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise	Autre SA coopérative à conseil d'administration
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O
Tranche d'effectif de l'entreprise	20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près	20
Catégorie d'entreprise	Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise	mercredi 01 janvier 1992
Tranche de chiffre d'affaires	Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise	Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise	Activité simple
Caractère productif de l'entreprise	Productif
Activité principale du siège	8130Z : Services d'aménagement paysager
Activité principale de l'entreprise	8130Z : Services d'aménagement paysager
Activité au siege
Secteur	services
Catégorie	Services
Activite	Services d'aménagement paysager
Synonyme	paysagiste, jardinier, jardinier paysagiste
Principal	jardinier, paysagiste

Bodacc

Publications officielles de SPORTS ET PAYSAGES

Dernières publications de l'entreprise SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE inscrites au BODACC

Annonce 4931
Catégorie	Depot des comptes
Date	01/08/2019
Acte	Depot au Bodacc publié le 01/08/2019 Annonce n° 4931 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES Chemin Des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 0
Catégorie	Depot des comptes
Date	02/08/2018
Acte	Depot au Bodacc publié le 02/08/2018 Annonce n° 5813 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3043
Catégorie	Depot des comptes
Date	12/09/2017
Acte	Depot au Bodacc publié le 12/09/2017 Annonce n° 3043 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2776
Catégorie	Depot des comptes
Date	10/08/2016
Acte	Depot au Bodacc publié le 10/08/2016 Annonce n° 2776 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3493
Catégorie	Depot des comptes
Date	03/08/2015
Acte	Depot au Bodacc publié le 03/08/2015 Annonce n° 3493 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2744
Catégorie	Depot des comptes
Date	11/08/2014
Acte	Depot au Bodacc publié le 11/08/2014 Annonce n° 2744 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 806
Catégorie	Modifications
Date	30/11/2013
Acte	Bodacc B n°20130230 publié le 30/11/2013 Annonce n° 806 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - capital : - Administration : TAVERNIER Pierre Marc Gabriel nom d'usage : TAVERNIER n'est plus administrateur. DE-CAROLIS Christiane nom d'usage : CLAPERON n'est plus administrateur. GIROUD Jean-Pierre Michel nom d'usage : GIROUD n'est plus administrateur. THOMAS Dominique Henri Jacques nom d'usage : THOMAS devient administrateur. PECHUZAL Antoine nom d'usage : PECHUZAL devient administrateur. REY Lionel Claude nom d'usage : REY devient administrateur. MOIROUX Paul nom d'usage : MOIROUX n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MOIROUX Frédéric nom d'usage : MOIROUX devient commissaire aux comptes titulaire. CHARPIN Jacques nom d'usage : CHARPIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. MURAT Jacques nom d'usage : MURAT devient commissaire aux comptes suppléant. - Modification : Modification de l'administration.

Annonce 5558
Catégorie	Depot des comptes
Date	04/11/2013
Acte	Depot au Bodacc publié le 04/11/2013 Annonce n° 5558 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	14/06/2013
Acte	Depot numero 9439 du 23/10/2013

Annonce 2817
Catégorie	Depot des comptes
Date	24/10/2012
Acte	Depot au Bodacc publié le 24/10/2012 Annonce n° 2817 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3337
Catégorie	Depot des comptes
Date	08/08/2011
Acte	Depot au Bodacc publié le 08/08/2011 Annonce n° 3337 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4368
Catégorie	Depot des comptes
Date	02/11/2010
Acte	Depot au Bodacc publié le 02/11/2010 Annonce n° 4368 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2737
Catégorie	Depot des comptes
Date	23/10/2009
Acte	Depot au Bodacc publié le 23/10/2009 Annonce n° 2737 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4430
Catégorie	Depot des comptes
Date	01/10/2008
Acte	Depot au Bodacc publié le 01/10/2008 Annonce n° 4430 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3334
Catégorie	Depot des comptes
Date	12/08/2008
Acte	Depot au Bodacc publié le 12/08/2008 Annonce n° 3334 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : société anonyme coopérative de production à capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	06/06/2008
Acte	Depot numero 8871 du 24/10/2008

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Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	15/06/2006
Acte	Depot numero 7255 du 20/09/2006

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	04/06/2004
Acte	Depot numero 5565 du 13/07/2004

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	20/06/2003
Acte	Depot numero 5961 du 29/08/2003

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	14/06/2002
Acte	Depot numero 5960 du 29/08/2003

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	04/12/2000
Acte	Depot numero 7338 du 04/12/2000

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	14/12/1999
Acte	Depot numero 7025 du 14/12/1999

Annonce
Catégorie	Statuts mis à jour
Date	14/12/1999
Acte	Depot numero 7025 du 14/12/1999

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	30/07/1998
Acte	Depot numero 4078 du 30/07/1998

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	06/05/1997
Acte	Depot numero 2508 du 06/05/1997

Annonce
Catégorie	Procès-verbal du conseil d'administration
Date	06/05/1997
Acte	Depot numero 2509 du 06/05/1997

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	26/07/1995
Acte	Depot numero 3806 du 26/07/1995

Annonce
Catégorie	Procès-verbal du conseil d'administration
Date	26/07/1995
Acte	Depot numero 3805 du 26/07/1995

Annonce
Catégorie	Déclaration de conformité
Date	19/11/1993
Acte	Depot numero 5928 du 19/11/1993

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	19/11/1993
Acte	Depot numero 5928 du 19/11/1993

Annonce
Catégorie	Procès-verbal du conseil d'administration
Date	26/05/1992
Acte	Depot numero 3093 du 26/05/1992

Annonce
Catégorie	Acte
Date	06/01/1992
Acte	Depot numero 67 du 06/01/1992

Annonce
Catégorie	Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Date	06/01/1992
Acte	Depot numero 67 du 06/01/1992

Annonce
Catégorie	Déclaration de conformité
Date	06/01/1992
Acte	Depot numero 67 du 06/01/1992

Annonce
Catégorie	Procès-verbal d'assemblée générale
Date	06/01/1992
Acte	Depot numero 67 du 06/01/1992

Annonce
Catégorie	Procès-verbal du conseil d'administration
Date	06/01/1992
Acte	Depot numero 67 du 06/01/1992

Annonce
Catégorie
Date	01/01/1970
Acte

Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Ressources

Information légale pour SPORTS ET PAYSAGES

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