Numéro de TVA de SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE



FR39384021457

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE est une société de type "Autre SA coopérative à conseil d'administration " créée le mercredi 01 janvier 1992 à SASSENAGE (38360) . Son siège social est situé 38360 SASSENAGE. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE

Informations légales sur l'entreprise SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise SPORTS ET PAYSAGES
Identifiant de l'entreprise 384021457
Numéro interne du siège 00021
Adresse CHE DES QUATRE LAUZES 38360 SASSENAGE
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement mercredi 01 janvier 1992
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 20
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Autre SA coopérative à conseil d'administration
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire O
Tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 20
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise mercredi 01 janvier 1992
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 8130Z : Services d'aménagement paysager
Activité principale de l'entreprise 8130Z : Services d'aménagement paysager
Activité au siege
Secteur services
Catégorie Services
Activite Services d'aménagement paysager
Synonyme paysagiste, jardinier, jardinier paysagiste
Principal jardinier, paysagiste
Bodacc

Publications officielles de SPORTS ET PAYSAGES

Dernières publications de l'entreprise SPORTS ET PAYSAGES à SASSENAGE inscrites au BODACC

Annonce 4931
CatégorieDepot des comptes
Date01/08/2019
ActeDepot au Bodacc publié le 01/08/2019

Annonce n° 4931 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES Chemin Des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 0
CatégorieDepot des comptes
Date02/08/2018
ActeDepot au Bodacc publié le 02/08/2018

Annonce n° 5813 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3043
CatégorieDepot des comptes
Date12/09/2017
ActeDepot au Bodacc publié le 12/09/2017

Annonce n° 3043 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2776
CatégorieDepot des comptes
Date10/08/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 10/08/2016

Annonce n° 2776 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3493
CatégorieDepot des comptes
Date03/08/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 03/08/2015

Annonce n° 3493 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2744
CatégorieDepot des comptes
Date11/08/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 11/08/2014

Annonce n° 2744 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 806
CatégorieModifications
Date30/11/2013
ActeBodacc B n°20130230 publié le 30/11/2013

Annonce n° 806 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - capital : - Administration : TAVERNIER Pierre Marc Gabriel nom d'usage : TAVERNIER n'est plus administrateur. DE-CAROLIS Christiane nom d'usage : CLAPERON n'est plus administrateur. GIROUD Jean-Pierre Michel nom d'usage : GIROUD n'est plus administrateur. THOMAS Dominique Henri Jacques nom d'usage : THOMAS devient administrateur. PECHUZAL Antoine nom d'usage : PECHUZAL devient administrateur. REY Lionel Claude nom d'usage : REY devient administrateur. MOIROUX Paul nom d'usage : MOIROUX n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MOIROUX Frédéric nom d'usage : MOIROUX devient commissaire aux comptes titulaire. CHARPIN Jacques nom d'usage : CHARPIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. MURAT Jacques nom d'usage : MURAT devient commissaire aux comptes suppléant. - Modification : Modification de l'administration.

Annonce 5558
CatégorieDepot des comptes
Date04/11/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 04/11/2013

Annonce n° 5558 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date14/06/2013
Acte Depot numero 9439 du 23/10/2013
Annonce 2817
CatégorieDepot des comptes
Date24/10/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 24/10/2012

Annonce n° 2817 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3337
CatégorieDepot des comptes
Date08/08/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 08/08/2011

Annonce n° 3337 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société coopérative de production à forme anonyme et capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4368
CatégorieDepot des comptes
Date02/11/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 02/11/2010

Annonce n° 4368 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2737
CatégorieDepot des comptes
Date23/10/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 23/10/2009

Annonce n° 2737 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4430
CatégorieDepot des comptes
Date01/10/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 01/10/2008

Annonce n° 4430 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : Société Anonyme Coopérative de Production à Capital Variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3334
CatégorieDepot des comptes
Date12/08/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 12/08/2008

Annonce n° 3334 N° RCS : 384021457 - Dénomination : SPORTS ET PAYSAGES chemin des Quatre Lauzes 38360 Sassenage - forme juridique : société anonyme coopérative de production à capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date06/06/2008
Acte Depot numero 8871 du 24/10/2008
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date15/06/2006
Acte Depot numero 7255 du 20/09/2006
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date04/06/2004
Acte Depot numero 5565 du 13/07/2004
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date20/06/2003
Acte Depot numero 5961 du 29/08/2003
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date14/06/2002
Acte Depot numero 5960 du 29/08/2003
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date04/12/2000
Acte Depot numero 7338 du 04/12/2000
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date14/12/1999
Acte Depot numero 7025 du 14/12/1999
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date14/12/1999
Acte Depot numero 7025 du 14/12/1999
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date30/07/1998
Acte Depot numero 4078 du 30/07/1998
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date06/05/1997
Acte Depot numero 2508 du 06/05/1997
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date06/05/1997
Acte Depot numero 2509 du 06/05/1997
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date26/07/1995
Acte Depot numero 3806 du 26/07/1995
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date26/07/1995
Acte Depot numero 3805 du 26/07/1995
Annonce
CatégorieDéclaration de conformité
Date19/11/1993
Acte Depot numero 5928 du 19/11/1993
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date19/11/1993
Acte Depot numero 5928 du 19/11/1993
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date26/05/1992
Acte Depot numero 3093 du 26/05/1992
Annonce
CatégorieActe
Date06/01/1992
Acte Depot numero 67 du 06/01/1992
Annonce
CatégorieAttestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Date06/01/1992
Acte Depot numero 67 du 06/01/1992
Annonce
CatégorieDéclaration de conformité
Date06/01/1992
Acte Depot numero 67 du 06/01/1992
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date06/01/1992
Acte Depot numero 67 du 06/01/1992
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date06/01/1992
Acte Depot numero 67 du 06/01/1992
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour SPORTS ET PAYSAGES

french-legal.review