Numéro de TVA de SCI LA CLARTE à CLAMART



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société SCI LA CLARTE à CLAMART. La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



SCI LA CLARTE à CLAMART est une société de type "Société civile immobilière de construction-vente" créée le mercredi 23 octobre 1991 à CLAMART (92140) . Son siège social est situé 92140 CLAMART. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société SCI LA CLARTE à CLAMART à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

SCI LA CLARTE à CLAMART

Informations légales sur l'entreprise SCI LA CLARTE à CLAMART

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI LA CLARTE
Identifiant de l'entreprise 383737780
Numéro interne du siège 00015
Adresse 11 RTE DE LA GARENNE 92140 CLAMART
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement mercredi 23 octobre 1991
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Société civile immobilière de construction-vente
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise mercredi 23 octobre 1991
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 4110D : Supports juridiques de programmes
Activité principale de l'entreprise 4110D : Supports juridiques de programmes
Activité au siege
Secteur immobilier
Catégorie BTP et construction
Activite Supports juridiques de programmes
Synonyme SCI
Bodacc

Publications officielles de SCI LA CLARTE

Dernières publications de l'entreprise SCI LA CLARTE à CLAMART inscrites au BODACC

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CatégorieActe sous seing privé
Date15/09/2005
ActeCession de parts Depot numero 26974 du 30/09/2005
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Date15/09/2005
ActeChangement(s) de gérant(s) Depot numero 26974 du 30/09/2005
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CatégorieStatuts mis à jour
Date15/09/2005
Acte Depot numero 26974 du 30/09/2005
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CatégorieStatuts constitutifs
Date02/12/1991
ActeDivers Depot numero 26790 du 02/12/1991
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour SCI LA CLARTE

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