Numéro de TVA de SCI CHAPELAN à LELEX



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société SCI CHAPELAN à LELEX. La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



SCI CHAPELAN à LELEX est une société de type "Société civile immobilière " créée le samedi 14 novembre 1987 à LELEX (01410) . Son siège social est situé 01410 LELEX. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société SCI CHAPELAN à LELEX à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

SCI CHAPELAN à LELEX

Informations légales sur l'entreprise SCI CHAPELAN à LELEX

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI CHAPELAN
Identifiant de l'entreprise 343113486
Numéro interne du siège 00017
Adresse 01410 LELEX
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement samedi 14 novembre 1987
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Société civile immobilière
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
Année et mois de création de l'entreprise samedi 14 novembre 1987
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Non Productif
Activité principale du siège 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Activité principale de l'entreprise 6820B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Activité au siege
Secteur immobilier
Catégorie Immobilier
Activite Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Synonyme location de bureaux, location d'espaces commerciaux, location de halls d'exposition, location de salles de conférence, location de salles de réception, location de salles de réunion, location de terres, location de terrains
Bodacc

Publications officielles de SCI CHAPELAN

Dernières publications de l'entreprise SCI CHAPELAN à LELEX inscrites au BODACC

Annonce 11
CatégorieModifications
Date21/06/2009
ActeBodacc B n°20090117 publié le 21/06/2009

Annonce n° 11 N° RCS : 343113486 - Dénomination : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CHAPELAN - forme juridique : Société civile - capital : - Administration : Gérant associé : DENIAUD Franck Amedée Jacques Simon Marcel. Gérant associé : DENIAUD Maryse Juliette Elisabeth Huberte né(e) GROISARD. - Modification : Modification survenue sur l'administration, l'adresse du siège

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CatégorieStatuts mis à jour
Date04/06/2009
Acte Depot numero 2638 du 04/06/2009
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CatégorieActe sous seing privé
Date28/03/2009
ActeCession de parts Depot numero 2638 du 04/06/2009
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date28/03/2009
ActeDivers Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieModification
Date15/02/1996
ActeCESSION DE PARTS Depot numero 566 du 15/02/1996
Annonce
CatégorieModification
Date15/02/1996
ActeCHANGEMENT DE GERANT Depot numero 566 du 15/02/1996
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date15/02/1996
ActeSTATUTS A JOUR Depot numero 566 du 15/02/1996
Annonce
CatégorieModification
Date17/01/1996
ActeACTE S.S.P. Depot numero 566 du 15/02/1996
Annonce
CatégorieModification
Date29/12/1995
ActePV D'ASSEMBLEE Depot numero 566 du 15/02/1996
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour SCI CHAPELAN

french-legal.review