Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 996
CatégorieRadiations
Date06/09/2015
ActeBodacc B publié le 06/09/2015

N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC HAUTS-DE-BRUYERES COTTAGES pont de Flandre 11 rue de Cambrai L Artois Espace 75947 Paris - forme juridique : Société en nom collectif - Radiaton du registre

Annonce 1184
CatégorieModifications
Date06/08/2015
ActeBodacc B n°20150149 publié le 06/08/2015

Annonce n° 1184 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC HAUTS-DE-BRUYERES COTTAGES - forme juridique : Société en nom collectif - capital : 15250 EUR - Administration : - Modification : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique

Annonce 12267
CatégorieDepot des comptes
Date08/07/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 08/07/2015

Annonce n° 12267 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC HAUTS-DE-BRUYERES COTTAGES pont de Flandre 11 rue de Cambrai 75947 Paris - forme juridique : Société en nom collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieActe
Date26/06/2015
ActeDissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main Depot numero 68679 du 22/07/2015
Annonce 8338
CatégorieDepot des comptes
Date27/06/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 27/06/2014

Annonce n° 8338 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC HAUTS-DE-BRUYERES COTTAGES pont de Flandre 11 rue de Cambrai 75947 Paris - forme juridique : Société en nom collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 917
CatégorieModifications
Date20/12/2013
ActeBodacc B n°20130245 publié le 20/12/2013

Annonce n° 917 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC HAUTS-DE-BRUYERES COTTAGES - forme juridique : Société en nom collectif - capital : 15250 EUR - Administration : Associé indéfiniment et solidairement responsable partant : Tourism Real Estate Property Holding SE - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce 1299
CatégorieModifications
Date08/11/2013
ActeBodacc B n°20130216 publié le 08/11/2013

Annonce n° 1299 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC HAUTS-DE-BRUYERES COTTAGES - forme juridique : Société en nom collectif - capital : 15250 EUR - Administration : Associé en nom partant : PIERRE ET VACANCES IMMOBILIER HOLDING représenté par CHABERT Jean de nationalité française né le 11/04/1956 à BOULOGNE demeurant 12 rue Paul Brossard 78220 VIROFLAY., nomination de l'Associé indéfiniment et solidairement responsable : PV-CP Immobilier Holding SAS - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date22/10/2013
ActeModification(s) statutaire(s) Modification(s) relative(s) aux associés
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date22/10/2013
Acte Depot numero 109252 du 05/12/2013
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date03/09/2013
ActeChangement d'associé gérant Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date03/09/2013
Acte Depot numero 95653 du 23/10/2013
Annonce 7865
CatégorieDepot des comptes
Date25/03/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 25/03/2013

Annonce n° 7865 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC HAUTS-DE-BRUYERES COTTAGES pont de Flandre 11 rue de Cambrai Cedex 19L Artois Espace 75947 Paris - forme juridique : Société en nom collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 11461
CatégorieDepot des comptes
Date23/04/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 23/04/2012

Annonce n° 11461 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC HAUTS-DE-BRUYERES COTTAGES pont de Flandre 11 rue de Cambrai Cedex 19L Artois Espace 75947 Paris - forme juridique : Société en nom collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4006
CatégorieModifications
Date12/04/2012
ActeBodacc B n°20120072 publié le 12/04/2012

Annonce n° 4006 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC HAUTS-DE-BRUYERES COTTAGES - forme juridique : Société en nom collectif - capital : 15250 EUR - Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date19/01/2012
ActeNomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Depot numero 31595 du 27/03/2012
Annonce 7965
CatégorieDepot des comptes
Date28/03/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 28/03/2011

Annonce n° 7965 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC HAUTS-DE-BRUYERES COTTAGES 11 R DE CAMBRAI CEDEX 19L Artois Espace Pont de Flandre 75947 PARIS - forme juridique : Société en nom collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2524
CatégorieModifications
Date29/06/2010
ActeBodacc B n°20100124 publié le 29/06/2010

Annonce n° 2524 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC HAUTS-DE-BRUYERES COTTAGES La réalisation d'opérations foncières et immobilières, consistant notamment dans l'acquisition de tous terrains ou de tous immeubles construits pour tous usages, leur aménagement, leur rénovation ou leur transformation, leur commercialisation. La vente en totalité ou par lots des terrains ou des immeubles construits. La location des immeubles construits ou la prise en location après leur vente Desdits immeubles ou fractions d'immeubles. - forme juridique : Société en nom collectif - capital : 15250 EUR - Administration : Gérant non associé partant : PIERRE ET VACANCES MAEVA TOURISME EXPLOITATION représentée par PIERRE ET VACANCES MAEVA TOURISME MANAGEMENT RCS PARIS 424 444 044 / PIERRE ET VACANCES TOURISME EUROPE SA RCS PARIS 417 582 301.COHEN-SKALLI, Martine, nom d'usage : BALOUKA, Adresse : 56 rue Pergolèse 75116 Paris - Modification : modification survenue sur la dénomination et l'administration

Annonce 8901
CatégorieDepot des comptes
Date26/04/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 26/04/2010

Annonce n° 8901 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC CAMARGUE LOISIRS 11 R DE CAMBRAI CEDEX 19L Artois Espace Pont de Flandre 75947 PARIS - forme juridique : Société en nom collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date02/04/2010
ActeChangement de la dénomination sociale Démission de co-gérant
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date02/04/2010
Acte Depot numero 49633 du 11/06/2010
Annonce 760
CatégorieModifications
Date23/12/2009
ActeBodacc B n°20090247 publié le 23/12/2009

Annonce n° 760 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC CAMARGUE LOISIRS La réalisation d'opérations foncières et immobilières, consistant notamment dans l'acquisition de tous terrains ou de tous immeubles construits pour tous usages, leur aménagement, leur rénovation ou leur transformation, leur commercialisation. La vente en totalité ou par lots des terrains ou des immeubles construits. La location des immeubles construits ou la prise en location après leur vente Desdits immeubles ou fractions d'immeubles. - forme juridique : Société en nom collectif - capital : 15250 EUR - Administration : modification du Gérant non associé PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce 8691
CatégorieDepot des comptes
Date07/04/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 07/04/2009

Annonce n° 8691 N° RCS : 500676986 - Dénomination : SNC CAMARGUE LOISIRS 11 rue de Cambrai 75947 Paris - forme juridique : Société en nom collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieStatuts constitutifs
Date15/10/2007
Acte Depot numero 94470 du 25/10/2007
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour

french-legal.review