Numéro de TVA de SNC CALVIERE à ARIGNAC



FR78501467906

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société SNC CALVIERE à ARIGNAC. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



SNC CALVIERE à ARIGNAC est une société de type "Société en nom collectif " créée le jeudi 01 novembre 2007 à ARIGNAC (09400) . Son siège social est situé 09400 ARIGNAC. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société SNC CALVIERE à ARIGNAC à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

SNC CALVIERE à ARIGNAC

Informations légales sur l'entreprise SNC CALVIERE à ARIGNAC

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise SNC CALVIERE
Identifiant de l'entreprise 501467906
Numéro interne du siège 00027
Adresse 2 IMP DU SAURAT 09400 ARIGNAC
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement mardi 01 décembre 2015
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Société en nom collectif
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise jeudi 01 novembre 2007
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 3511Z : Production d'électricité
Activité principale de l'entreprise 3511Z : Production d'électricité
Activité au siege
Secteur energie
Catégorie Energie
Activite Production d'électricité
Synonyme producteur d'électricité
Principal producteur d'électricité
Bodacc

Publications officielles de SNC CALVIERE

Dernières publications de l'entreprise SNC CALVIERE à ARIGNAC inscrites au BODACC

Annonce 0
CatégorieModifications
Date17/05/2018
ActeBodacc B n°20180093 publié le 17/05/2018

Annonce n° 327 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE - forme juridique : Société en Nom Collectif - capital : - Administration : Société à responsabilité limitée MOULIN D'ARIGNAC devient Associé en nom représenté(e) par ESTEBE Martial Robert Fernand nom d'usage : ESTEBE. Sté par actions simplifiée CEM n'est plus Associé en nom - Modification : Modification de l'administration.

Annonce 0
CatégorieModifications
Date11/02/2018
ActeBodacc B n°20180029 publié le 11/02/2018

Annonce n° 162 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE - forme juridique : Société en Nom Collectif - capital : - Administration : SOCIETE D'EXPLOITATION DU BARRAGE DE LACOMBE n'est plus Associé en nom. Société à responsabilité limitée MOULIN D'ARIGNAC devient gérant représenté(e) par ESTEBE Martial Robert Fernand nom d'usage : ESTEBE. SOCIETE D'EXPLOITATION DU BARRAGE DE LACOMBE n'est plus gérant - Modification : Modification de l'administration.

Annonce 428
CatégorieDepot des comptes
Date16/09/2017
ActeDepot au Bodacc publié le 16/09/2017

Annonce n° 428 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE 2 impasse du Saurat 09400 Arignac - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 66
CatégorieDepot des comptes
Date10/08/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 10/08/2016

Annonce n° 66 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE 2 impasse du Saurat 09400 Arignac - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 65
CatégorieModifications
Date11/02/2016
ActeBodacc B n°20160029 publié le 11/02/2016

Annonce n° 65 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE - forme juridique : Société en Nom Collectif - capital : - Administration : - Modification : Nouveau siège.

Annonce 579
CatégorieDepot des comptes
Date14/01/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 14/01/2016

Annonce n° 579 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE lieu-dit la Calvière 09400 Arignac - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date01/12/2015
Acte Depot numero 1526 du 14/12/2015
Annonce 907
CatégorieDepot des comptes
Date30/05/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 30/05/2015

Annonce n° 907 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE lieu-dit la Calvière 09400 Arignac - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 537
CatégorieDepot des comptes
Date22/10/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 22/10/2013

Annonce n° 537 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE lieu-dit la Calvière 09400 Arignac - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 105
CatégorieModifications
Date27/12/2012
ActeBodacc B n°20120250 publié le 27/12/2012

Annonce n° 105 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE - forme juridique : Société en Nom Collectif - capital : - Administration : Société à responsabilité limitée SOCIETE DE PRODUCTION ELECTRIQUE n'est plus gérant. SOCIETE D'EXPLOITATION DU BARRAGE DE LACOMBE devient gérant représenté(e) par ESTEBE Jean-Michel François nom d'usage : ESTEBE. SOCIETE D'EXPLOITATION DU BARRAGE DE LACOMBE devient Associé en nom représenté(e) par ESTEBE Jean-Michel François nom d'usage : ESTEBE. Société à responsabilité limitée SOCIETE DE PRODUCTION ELECTRIQUE n'est plus associé. - Modification : Modification de l'administration.

Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date30/09/2012
Acte Depot numero 1310 du 27/11/2012
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date30/09/2012
Acte Depot numero 1310 du 27/11/2012
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date25/09/2012
Acte Depot numero 1146 du 22/10/2012
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date25/09/2012
Acte Depot numero 1146 du 22/10/2012
Annonce 853
CatégorieDepot des comptes
Date26/04/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 26/04/2012

Annonce n° 853 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE lieu-dit la Calvière 09400 Arignac - forme juridique : Société en Nom Collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1095
CatégorieDepot des comptes
Date07/11/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 07/11/2011

Annonce n° 1095 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE lieu-dit la Calvière 09400 Arignac - forme juridique : Société en nom collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1233
CatégorieDepot des comptes
Date22/11/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 22/11/2010

Annonce n° 1233 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE lieu-dit la Calvière 09400 Arignac - forme juridique : Société en nom collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1246
CatégorieDepot des comptes
Date30/10/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 30/10/2009

Annonce n° 1246 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE lieu-dit la Calvière 09400 Arignac - forme juridique : Société en nom collectif - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 137
CatégorieImmatriculations
Date16/04/2008
ActeBodacc A publié le 16/04/2008

N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE - Adresse : lieu-dit la Calvière 09400 Arignac - Activité : - forme juridique : Société en nom collectif - capital : 2000.00 EUR - Administration : Gérant associé en nom : SOCIETE DE PRODUCTION ELECTRIQUE. Associé en nom collectif : CEM.

Annonce 147
CatégorieVentes et cessions
Date04/01/2008
ActeBodacc A publié le 04/01/2008

Annonce n° 147 N° RCS : 501467906 - Dénomination : SNC CALVIERE lieu-dit la Calvière 09400 Arignac Production et vente d'énergie électrique - forme juridique : Société en nom collectif - capital : 2000.00 EUR - Administration : Gérant associé en nom : SOCIETE DE PRODUCTION ELECTRIQUE. Associé en nom collectif : CEM. - Categorie : Mise en activité d'une société suite à achat - Journal : Le Journal de l'Ariège - Opposition : MAITRE CATHALA Jean 2 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 09300 LAVELANET - Origine : Mise en activité suite à achat de l'établissement principal au prix stipulé de 134.000,00 EUR

Annonce
CatégorieStatuts constitutifs
Date13/12/2007
Acte Depot numero 1367 du 13/12/2007
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

Publicité
Publicité par Google
Liens
Ressources

Information légale pour SNC CALVIERE

french-legal.review