Numéro de TVA de SCI DES TROIS TILLEULS à ROCBARON



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société SCI DES TROIS TILLEULS à ROCBARON. La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



SCI DES TROIS TILLEULS à ROCBARON est une société de type "Société civile immobilière de construction-vente" créée le vendredi 12 octobre 1990 à ROCBARON (83136) . Son siège social est situé 83136 ROCBARON. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société SCI DES TROIS TILLEULS à ROCBARON à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

SCI DES TROIS TILLEULS à ROCBARON

Informations légales sur l'entreprise SCI DES TROIS TILLEULS à ROCBARON

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI DES TROIS TILLEULS
Identifiant de l'entreprise 380576132
Numéro interne du siège 00027
Adresse 28 CHE DES RIGAOUS 83136 ROCBARON
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement vendredi 15 mai 2015
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Société civile immobilière de construction-vente
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise vendredi 12 octobre 1990
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 4110D : Supports juridiques de programmes
Activité principale de l'entreprise 4110D : Supports juridiques de programmes
Activité au siege
Secteur immobilier
Catégorie BTP et construction
Activite Supports juridiques de programmes
Synonyme SCI
Bodacc

Publications officielles de SCI DES TROIS TILLEULS

Dernières publications de l'entreprise SCI DES TROIS TILLEULS à ROCBARON inscrites au BODACC

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CatégorieImmatriculations
Date19/08/2015
ActeBodacc A publié le 19/08/2015

N° RCS : 380576132 - Dénomination : SCI DES TROIS TILLEULS - Adresse : 28 chemin des Rigaous 83136 Rocbaron - Activité : construction en vie de sa construction en vue de sa vente d'un ensemble immobilier - forme juridique : Société civile immobilière - capital : 1524.49 EUR - Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRANDT Pierrette, Anne né(e) MARTIN

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CatégorieListe des sièges sociaux antérieurs
Date15/05/2015
Acte Depot numero 2735 du 06/08/2015
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date15/05/2015
Acte Depot numero 2735 du 06/08/2015
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CatégorieStatuts mis à jour
Date15/05/2015
Acte Depot numero 2735 du 06/08/2015
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CatégorieActe sous seing privé
Date23/12/1993
ActeCession ou donation de parts Depot numero 9400849 du 22/03/1994
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CatégorieExpédition d'un acte authentique
Date16/05/1991
ActeCession ou donation de parts Depot numero 9101332 du 11/06/1991
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CatégorieStatuts mis à jour
Date16/05/1991
Acte Depot numero 9101332 du 11/06/1991
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date21/02/1990
Acte Depot numero 9002993 du 11/12/1990
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date07/02/1990
ActeChangement de la dénomination sociale Depot numero 9002993 du 11/12/1990
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CatégorieStatuts constitutifs
Date16/11/1989
ActeConstitution Depot numero 9003037 du 04/12/1990
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour SCI DES TROIS TILLEULS

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