Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 660
CatégorieRadiations
Date08/11/2009
ActeBodacc B publié le 08/11/2009

N° RCS : 865801013 - Dénomination : SAUVION & FILS Chateau du Cléray 44330 Vallet Achat vente négoce en gros demi-gros et détail de vins autrement qu'à consommer sur place. - forme juridique : Société par actions simplifiée - Radiaton du registre

Annonce 6296
CatégorieDepot des comptes
Date30/10/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 30/10/2009

Annonce n° 6296 N° RCS : 865801013 - Dénomination : SAUVION & FILS Chateau du Cléray 44330 Vallet - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieDéclaration de conformité
Date20/10/2009
Acte Depot numero 2910298 du 28/10/2009
Annonce
CatégorieRapport du commissaire a la fusion
Date26/06/2009
Acte Depot numero 2906291 du 03/07/2009
Annonce
CatégorieProjet de traité de fusion
Date29/05/2009
Acte Depot numero 2905745 du 23/06/2009
Annonce 1053
CatégorieModifications
Date10/10/2008
ActeBodacc B n°20080184 publié le 10/10/2008

Annonce n° 1053 N° RCS : 865801013 - Dénomination : SAUVION & FILS Achat vente négoce en gros demi-gros et détail de vins autrement qu'à consommer sur place. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 425600.00 EUR - Administration : Président de la société : HELFRICH Joseph Antoine Martin. Commissaire aux comptes titulaire : CHOIMET ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : MAGAR AUDIT & ASSOCIES. - Modification : Augmentation de capital Transformation en société par actions simplifiée

Annonce 5973
CatégorieDepot des comptes
Date29/09/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 29/09/2008

Annonce n° 5973 N° RCS : 865801013 - Dénomination : SAUVION & FILS Chateau du Cléray 44330 Vallet - forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 484
CatégorieModifications
Date10/09/2008
ActeBodacc B n°20080162 publié le 10/09/2008

Annonce n° 484 N° RCS : 865801013 - Dénomination : SAUVION & FILS Achat vente négoce en gros demi-gros et détail de vins autrement qu'à consommer sur place. - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 400000.00 EUR - Administration : Président du conseil d'administration et directeur : HELFRICH Joseph Antoine Martin. Administrateur : DOERR Laurence. Administrateur : HELFRICH Frédéric. Commissaire aux comptes titulaire : BOY Philippe Yves Pierre Marie. Commissaire aux comptes suppléant : RETAILLEAU Marc François Marie. - Modification : Changement de nom commercial

Annonce
CatégorieDéclaration de conformité
Date30/06/2008
Acte Depot numero 2810063 du 30/09/2008
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale
Date30/06/2008
ActeAPPORT FUSION TRANSFORMATION DE SOCIETE EN :
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date30/06/2008
Acte Depot numero 2810063 du 30/09/2008
Annonce
CatégorieTraité de fusion
Date30/06/2008
Acte Depot numero 2810063 du 30/09/2008
Annonce 537
CatégorieModifications
Date24/06/2008
ActeBodacc B n°20080109 publié le 24/06/2008

Annonce n° 537 N° RCS : 865801013 - Dénomination : SAUVION & FILS Achat vente négoce en gros demi-gros et détail de vins autrement qu'à consommer sur place. - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 400000.00 EUR - Administration : Président du conseil d'administration et directeur : HELFRICH Joseph Antoine MartinAdministrateur : DOERR Laurence. Administrateur : HELFRICH Frédéric. Commissaire aux comptes titulaire : BOY Philippe Yves Pierre Marie. Commissaire aux comptes suppléant : RETAILLEAU Marc François Marie. - Modification : Changement nom commercial

Annonce
CatégorieRapport du commissaire a la fusion
Date19/06/2008
Acte Depot numero 2806782 du 23/06/2008
Annonce
CatégorieRapport du commissaire a la transformation
Date12/06/2008
Acte Depot numero 2810063 du 30/09/2008
Annonce
CatégorieOrdonnance sur requête
Date02/06/2008
Acte Depot numero 2806180 du 10/06/2008
Annonce
CatégorieProjet de traité de fusion
Date26/05/2008
ActeAPPORT FUSION Depot numero 2805836 du 30/05/2008
Annonce 6330
CatégorieDepot des comptes
Date18/04/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 18/04/2008

Annonce n° 6330 N° RCS : 865801013 - Dénomination : SAUVION & FILS Chateau du Cléray 44330 Vallet - forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 864
CatégorieModifications
Date24/01/2008
ActeBodacc B n°20080016 publié le 24/01/2008

Annonce n° 864 N° RCS : 865801013 - Dénomination : SAUVION & FILS vins autrement qu'a consommer sur place. (achat, vente, négoce en gros, demi-gros et détail de ......) - forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration - capital : 400000.00 EUR - Administration : Président du conseil d'administration et directeur : HELFRICH Joseph Antoine Martin. Administrateur : DOERR Laurence. Administrateur : HELFRICH Frédéric. Commissaire aux comptes titulaire : BOY Philippe Yves Pierre Marie. Commissaire aux comptes suppléant : RETAILLEAU Marc François Marie. - Modification : Changement de président du conseil d'administration

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CatégorieProcès verbal d'assemblée générale
Date31/12/2007
ActeCHANGEMENT DE DATE D'EXERCICE SOCIAL MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date31/12/2007
Acte Depot numero 2801436 du 06/02/2008
Annonce
CatégorieDécision de l'actionnaire unique
Date15/11/2007
ActeCHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR(S) Depot numero 2800207 du 09/01/2008
Annonce
CatégorieProcès verbal du conseil d'administration
Date15/11/2007
ActeCHANGEMENT DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL Depot numero 2800207 du 09/01/2008
Annonce
CatégorieProcès verbal du conseil d'administration
Date30/09/2006
ActeCHANGEMENT DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DEMISSION DE DIRECTEUR GENERAL
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale
Date29/03/2002
ActeAugmentation du capital et conversion en EURO MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
Annonce
CatégorieProcès verbal du conseil d'administration
Date29/03/2002
Acte Depot numero 2204077 du 17/05/2002
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date29/03/2002
Acte Depot numero 2204077 du 17/05/2002
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale
Date21/03/1996
ActeDEMISSION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale
Date30/11/1991
ActeTRANSFORMATION SOCIETE EN S.A. A C.A. AUGMENTATION DE CAPITAL
Annonce
CatégorieProcès verbal du conseil d'administration
Date30/11/1991
ActeNOMINATION DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
Annonce
CatégorieRapport commissaire aux comptes
Date19/11/1991
ActeTRANSFORMATION SOCIETE EN S.A. A C.A. Depot numero 915449 du 25/11/1991
Annonce
CatégorieDéclaration de conformité
Date15/11/1991
Acte Depot numero 920163 du 09/01/1992
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date15/11/1991
Acte Depot numero 920163 du 09/01/1992
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date05/07/1988
ActeCESSION DE PARTS (OU DONATION) Depot numero 884547 du 18/07/1988
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date05/07/1988
Acte Depot numero 884547 du 18/07/1988
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Ressources

Information légale pour

french-legal.review