Numéro de TVA de SAS CUVELLIER à FAMPOUX



FR55443848411

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société SAS CUVELLIER à FAMPOUX. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



SAS CUVELLIER à FAMPOUX est une société de type "SAS, société par actions simplifiée" créée le mercredi 23 octobre 2002 à FAMPOUX (62118) . Son siège social est situé 62118 FAMPOUX. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société SAS CUVELLIER à FAMPOUX à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

SAS CUVELLIER à FAMPOUX

Informations légales sur l'entreprise SAS CUVELLIER à FAMPOUX

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise SAS CUVELLIER
Identifiant de l'entreprise 443848411
Numéro interne du siège 00031
Adresse 2 RUE DES ETANGS 62118 FAMPOUX
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Reprise (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement lundi 04 juin 2012
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 6
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise SAS, société par actions simplifiée
Tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise mercredi 23 octobre 2002
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 5610A : Restauration traditionnelle
Activité principale de l'entreprise 5610A : Restauration traditionnelle
Activité au siege
Secteur tourisme
Catégorie Restauration
Activite Restauration traditionnelle
Synonyme restaurant, resto
Principal restaurant
Bodacc

Publications officielles de SAS CUVELLIER

Dernières publications de l'entreprise SAS CUVELLIER à FAMPOUX inscrites au BODACC

Annonce 1098
CatégorieModifications
Date08/01/2019
ActeBodacc B n°20190005 publié le 08/01/2019

Annonce n° 1098 N° RCS : 443848411 - Dénomination : SAS CUVELLIER - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 59000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital

Annonce 2122
CatégorieDepot des comptes
Date06/06/2018
ActeDepot au Bodacc publié le 06/06/2018

Annonce n° 2122 N° RCS : 443848411 - Dénomination : SAS CUVELLIER 2 rue des Etangs 62118 Fampoux - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5728
CatégorieDepot des comptes
Date20/06/2017
ActeDepot au Bodacc publié le 20/06/2017

Annonce n° 5728 N° RCS : 443848411 - Dénomination : SAS CUVELLIER 2 rue des Etangs 62118 Fampoux - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 6191
CatégorieDepot des comptes
Date25/08/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 25/08/2016

Annonce n° 6191 N° RCS : 443848411 - Dénomination : SAS CUVELLIER 2 rue des Etangs 62118 Fampoux - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5411
CatégorieDepot des comptes
Date06/05/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 06/05/2016

Annonce n° 5411 N° RCS : 443848411 - Dénomination : SAS CUVELLIER 2 rue des Etangs 62118 Fampoux - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 6395
CatégorieDepot des comptes
Date28/05/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 28/05/2014

Annonce n° 6395 N° RCS : 443848411 - Dénomination : SAS CUVELLIER 2 rue des Etangs 62118 Fampoux - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 9321
CatégorieDepot des comptes
Date22/05/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 22/05/2014

Annonce n° 9321 N° RCS : 443848411 - Dénomination : SAS CUVELLIER 2 rue des Etangs 62118 Fampoux - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1066
CatégorieModifications
Date17/10/2013
ActeBodacc B n°20130201 publié le 17/10/2013

Annonce n° 1066 N° RCS : 443848411 - Dénomination : SAS CUVELLIER - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : HOLDING CUVELLIER (SARL) représenté par CUVELLIER Daniel Directeur général : CUVELLIER Gonzague - Modification : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date04/09/2013
ActeDivers Changement de la dénomination sociale
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CatégorieStatuts mis à jour
Date04/09/2013
Acte Depot numero 4967 du 02/10/2013
Annonce 799
CatégorieModifications
Date21/07/2013
ActeBodacc B n°20130139 publié le 21/07/2013

Annonce n° 799 N° RCS : 443848411 - Dénomination : CUVELLIER-DELATTRE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 58500 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur le capital

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CatégorieDécision(s) du président
Date10/06/2013
ActeAugmentation du capital social Depot numero 3467 du 04/07/2013
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date10/06/2013
Acte Depot numero 3467 du 04/07/2013
Annonce 830
CatégorieModifications
Date30/06/2012
ActeBodacc B n°20120124 publié le 30/06/2012

Annonce n° 830 N° RCS : 443848411 - Dénomination : CUVELLIER-DELATTRE Restaurant plats préparés à emporter - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : DELATTRE Jérome Directeur général : CUVELLIER Gonzague - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration et transfert du siège social, reprise de l'activité après suspension

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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date04/06/2012
ActeTransfert du siège social Changement de forme juridique
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date04/06/2012
Acte Depot numero 3058 du 19/06/2012
Annonce
CatégorieRapport du commissaire à la transformation
Date25/05/2012
ActeChangement de forme juridique Depot numero 2604 du 29/05/2012
Annonce 455
CatégorieModifications
Date22/05/2012
ActeBodacc B n°20120097 publié le 22/05/2012

Annonce n° 455 N° RCS : 443848411 - Dénomination : CUVELLIER-DELATTRE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 50000 EUR - Administration : - Modification : Modification survenue sur la dénomination, le capital

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date15/03/2012
ActeAugmentation du capital social Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date15/03/2012
Acte Depot numero 2316 du 07/05/2012
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date29/02/2012
ActeCession de parts Depot numero 2316 du 07/05/2012
Annonce 7286
CatégorieDepot des comptes
Date15/11/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 15/11/2011

Annonce n° 7286 N° RCS : 443848411 - Dénomination : LA BASSE COUR 22 ter rue Neuve 62860 Quéant - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 8246
CatégorieDepot des comptes
Date29/10/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 29/10/2010

Annonce n° 8246 N° RCS : 443848411 - Dénomination : LA BASSE COUR 22 ter rue Neuve 62860 Quéant - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5068
CatégorieDepot des comptes
Date06/11/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 06/11/2009

Annonce n° 5068 N° RCS : 443848411 - Dénomination : LA BASSE COUR 22 ter rue Neuve 62860 Quéant - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5069
CatégorieDepot des comptes
Date06/11/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 06/11/2009

Annonce n° 5069 N° RCS : 443848411 - Dénomination : LA BASSE COUR 22 ter rue Neuve 62860 Quéant - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieStatuts mis à jour
Date09/11/2005
Acte Depot numero 1857 du 09/11/2005
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CatégorieActe sous seing privé
Date19/09/2005
Acte Depot numero 1857 du 09/11/2005
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date19/09/2005
ActeCession de parts Depot numero 1857 du 09/11/2005
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date18/04/2005
ActeTransfert du siège social Depot numero 830 du 23/05/2005
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date18/04/2005
Acte Depot numero 830 du 23/05/2005
Annonce
CatégorieModification
Date14/01/2004
ActeCESSION DE PARTS Depot numero 54 du 14/01/2004
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date14/01/2004
ActeSTATUTS A JOUR Depot numero 54 du 14/01/2004
Annonce
CatégorieModification
Date27/10/2003
ActeACTE S.S.P. Depot numero 54 du 14/01/2004
Annonce
CatégorieModification
Date27/10/2003
ActePV D'ASSEMBLEE Depot numero 54 du 14/01/2004
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date03/10/2003
ActePoursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Depot numero 1805 du 25/11/2003
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CatégorieConstitution
Date28/10/2002
ActeFORMATION DE LA SOCIETE Depot numero 1938 du 28/10/2002
Annonce
CatégorieModification
Date28/10/2002
Acte Depot numero 1938 du 28/10/2002
Annonce
CatégorieModification
Date09/10/2002
ActeACTE S.S.P. Depot numero 1938 du 28/10/2002
Annonce
CatégorieModification
Date09/10/2002
ActePV D'ASSEMBLEE Depot numero 1938 du 28/10/2002
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour SAS CUVELLIER

french-legal.review