Numéro de TVA de SCI LES HAMEAUX DE MONTI à MENTON



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société SCI LES HAMEAUX DE MONTI à MENTON. La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



SCI LES HAMEAUX DE MONTI à MENTON est une société de type "Société civile immobilière " créée le mercredi 04 décembre 1991 à MENTON (06500) . Son siège social est situé 06500 MENTON. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société SCI LES HAMEAUX DE MONTI à MENTON à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

SCI LES HAMEAUX DE MONTI à MENTON

Informations légales sur l'entreprise SCI LES HAMEAUX DE MONTI à MENTON

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise SCI LES HAMEAUX DE MONTI
Identifiant de l'entreprise 383740818
Numéro interne du siège 00018
Adresse MONTI 06500 MENTON
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement mercredi 04 décembre 1991
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Société civile immobilière
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise mercredi 04 décembre 1991
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Non Productif
Activité principale du siège 6820A : Location de logements
Activité principale de l'entreprise 6820A : Location de logements
Activité au siege
Secteur immobilier
Catégorie Immobilier
Activite Location de logements
Synonyme location d'appartements, location de maisons
Bodacc

Publications officielles de SCI LES HAMEAUX DE MONTI

Dernières publications de l'entreprise SCI LES HAMEAUX DE MONTI à MENTON inscrites au BODACC

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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date12/01/2007
ActeChangement(s) de gérant(s) Depot numero 634 du 23/07/2007
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CatégorieActe sous seing privé
Date15/11/1996
ActeCession de parts Depot numero 745 du 04/11/2003
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CatégorieStatuts mis à jour
Date15/11/1996
Acte Depot numero 745 du 04/11/2003
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CatégorieExpédition d'un acte authentique
Date09/02/1994
ActeAugmentation du capital social Depot numero 163 du 23/03/1994
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CatégorieStatuts constitutifs
Date04/12/1991
ActeConstitution Depot numero 618 du 04/12/1991
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CatégorieActe modificatif
Date02/10/1991
ActeDivers Depot numero 618 du 04/12/1991
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour SCI LES HAMEAUX DE MONTI

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