Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 325
CatégorieRadiations
Date09/08/2013
ActeBodacc B publié le 09/08/2013

N° RCS : 511009458 - Dénomination : LES ARCS 1 Traverse du chemin de Fer 13240 Septèmes-les-Vallons - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Radiaton du registre

Annonce 921
CatégoriePrevention des difficultes des entreprises ou Procedures collectives
Date06/08/2013
ActeBodacc A publié le 06/08/2013

Annonce n° 921 N° RCS : 511009458 - Dénomination : LES ARCS 1 Traverse du chemin de Fer 13240 Septemes-les-Vallons Travaux de menuiserie bois et PVC - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. - Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Annonce 2694
CatégoriePrevention des difficultes des entreprises ou Procedures collectives
Date24/07/2012
ActeBodacc A publié le 24/07/2012

Annonce n° 2694 N° RCS : 511009458 - Dénomination : LES ARCS 1 Traverse du chemin de Fer 13240 Septemes-les-Vallons Travaux de menuiserie bois et PVC - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Dominique RAFONI 7, rue Joseph d'Arbaud - 13097 Aix-en-Provence Cedex 2 . - Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Annonce 1971
CatégoriePrevention des difficultes des entreprises ou Procedures collectives
Date23/05/2012
ActeBodacc A publié le 23/05/2012

Annonce n° 1971 N° RCS : 511009458 - Dénomination : LES ARCS 1 Traverse du chemin de Fer 13240 Septemes-les-Vallons Travaux de menuiserie bois et PVC - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 03 Mai 2012 désignant mandataire judiciaire Maître Dominique RAFONI 7, rue Joseph d'Arbaud - 13097 Aix-en-Provence Cedex 2 . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication. - Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Annonce 1998
CatégorieDepot des comptes
Date29/09/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 29/09/2010

Annonce n° 1998 N° RCS : 511009458 - Dénomination : LES ARCS 1 Traverse du chemin de Fer 13240 Septèmes-les-Vallons - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 86
CatégorieCreations
Date12/03/2009
ActeBodacc A publié le 12/03/2009

N° RCS : 511009458 - Dénomination : LES ARCS - Adresse : 1 Traverse du chemin de Fer 13240 Septèmes-les-Vallons - Activité : Pose et fourniture de menuiserie bois pvc alu agencement de magasin ainsi que la fabrication - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 3000 EUR - Administration : Gérant(e) : GARCIA Cyril Marc.

Annonce 86
CatégorieImmatriculations
Date06/03/2009
ActeBodacc A publié le 06/03/2009

N° RCS : 511009458 - Dénomination : LES ARCS - Adresse : 1 Traverse du chemin de Fer 13240 Septèmes-les-Vallons - Activité : Pose et fourniture de menuiserie bois pvc alu agencement de magasin ainsi que la fabrication - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 3000 EUR - Administration : Gérant(e) : GARCIA Cyril Marc.

Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date05/03/2009
ActeConstitution Depot numero 1750 du 12/03/2009
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour

french-legal.review