Numéro de TVA de EARL LA BROUSSANNE à BELLEGARDE



FR94380574160

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société EARL LA BROUSSANNE à BELLEGARDE. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



EARL LA BROUSSANNE à BELLEGARDE est une société de type "Exploitation agricole à responsabilité limitée " créée le jeudi 20 décembre 1990 à BELLEGARDE (30127) . Son siège social est situé 30127 BELLEGARDE. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société EARL LA BROUSSANNE à BELLEGARDE à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

EARL LA BROUSSANNE à BELLEGARDE

Informations légales sur l'entreprise EARL LA BROUSSANNE à BELLEGARDE

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise EARL LA BROUSSANNE
Identifiant de l'entreprise 380574160
Numéro interne du siège 00012
Adresse DOM DU HAUT BROUSSAN 30127 BELLEGARDE
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement jeudi 20 décembre 1990
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Exploitation agricole à responsabilité limitée
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
Année et mois de création de l'entreprise jeudi 20 décembre 1990
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 0121Z : Culture de la vigne
Activité principale de l'entreprise 0121Z : Culture de la vigne
Activité au siege
Secteur agroalimentaire
Catégorie Agriculture
Activite Culture de la vigne
Synonyme agriculteur, cultivateur, producteur, vigneron, viticulteur
Principal viticulteur
Bodacc

Publications officielles de EARL LA BROUSSANNE

Dernières publications de l'entreprise EARL LA BROUSSANNE à BELLEGARDE inscrites au BODACC

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CatégorieActe
Date24/07/2002
Acte Depot numero 3524 du 24/07/2002
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CatégorieStatuts mis à jour
Date24/07/2002
Acte Depot numero 3525 du 24/07/2002
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CatégorieActe notarié
Date20/06/2002
Acte Depot numero 3525 du 24/07/2002
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CatégorieActe notarié
Date18/06/2002
Acte Depot numero 3524 du 24/07/2002
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CatégorieActe notarié
Date18/06/2002
Acte Depot numero 4855 du 17/10/2002
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CatégorieActe notarié
Date21/07/1999
Acte Depot numero 3372 du 08/09/1999
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CatégorieStatuts mis à jour
Date03/11/1995
Acte Depot numero 3586 du 03/11/1995
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CatégorieActe notarié
Date07/07/1995
Acte Depot numero 3586 du 03/11/1995
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour EARL LA BROUSSANNE

french-legal.review