Numéro de TVA de LA BASTIDE DE LA TOURNE à DEVECEY



FR74377552377

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société LA BASTIDE DE LA TOURNE à DEVECEY. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



LA BASTIDE DE LA TOURNE à DEVECEY est une société de type "SAS, société par actions simplifiée" créée le mardi 03 avril 1990 à DEVECEY (25870) . Son siège social est situé 25870 DEVECEY. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société LA BASTIDE DE LA TOURNE à DEVECEY à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

LA BASTIDE DE LA TOURNE à DEVECEY

Informations légales sur l'entreprise LA BASTIDE DE LA TOURNE à DEVECEY

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise LA BASTIDE DE LA TOURNE
Identifiant de l'entreprise 377552377
Numéro interne du siège 00030
Adresse ZI 25870 DEVECEY
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement lundi 01 janvier 2007
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise SAS, société par actions simplifiée
Tranche d'effectif de l'entreprise 100 à 199 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 100
Catégorie d'entreprise Grande Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise mardi 03 avril 1990
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 8730A : Hébergement social pour personnes âgées
Activité principale de l'entreprise 8730A : Hébergement social pour personnes âgées
Activité au siege
Secteur services
Catégorie Action Sociale
Activite Hébergement social pour personnes âgées
Synonyme foyer, foyer d'hébergement, maison de retraite, maison de repos, hospice
Principal maison de retraite
Bodacc

Publications officielles de LA BASTIDE DE LA TOURNE

Dernières publications de l'entreprise LA BASTIDE DE LA TOURNE à DEVECEY inscrites au BODACC

Annonce 1508
CatégorieDepot des comptes
Date19/07/2019
ActeDepot au Bodacc publié le 19/07/2019

Annonce n° 1508 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE Zone Industrielle 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2670
CatégorieDepot des comptes
Date06/09/2018
ActeDepot au Bodacc publié le 06/09/2018

Annonce n° 2670 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4931
CatégorieDepot des comptes
Date08/09/2017
ActeDepot au Bodacc publié le 08/09/2017

Annonce n° 4931 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1252
CatégorieModifications
Date22/02/2017
ActeBodacc B n°20170037 publié le 22/02/2017

Annonce n° 1252 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : MEDOTELS (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce 3627
CatégorieDepot des comptes
Date26/09/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 26/09/2016

Annonce n° 3627 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 574
CatégorieModifications
Date19/08/2016
ActeBodacc B n°20160162 publié le 19/08/2016

Annonce n° 574 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BRANTHOMME Laurence né(e) RUCH Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

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CatégorieStatuts mis à jour
Date10/08/2016
Acte Depot numero 3302 du 10/08/2016
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date22/06/2016
ActeChangement de président Changement de forme juridique
Annonce
CatégorieRapport du commissaire à la transformation
Date07/06/2016
ActeChangement de forme juridique Depot numero 3302 du 10/08/2016
Annonce
CatégorieRapport du commissaire aux comptes
Date07/06/2016
ActeChangement de forme juridique Depot numero 3302 du 10/08/2016
Annonce 461
CatégorieModifications
Date22/04/2016
ActeBodacc B n°20160080 publié le 22/04/2016

Annonce n° 461 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : JUNGELS Alexis Administrateur : ROLLAND Monique Administrateur : BRANTHOMME Laurence né(e) RUCH Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date04/01/2016
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 1519 du 07/04/2016
Annonce 387
CatégorieModifications
Date26/08/2015
ActeBodacc B n°20150162 publié le 26/08/2015

Annonce n° 387 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : JUNGELS Alexis Administrateur : ROLLAND Monique Administrateur : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce 3784
CatégorieDepot des comptes
Date26/08/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 26/08/2015

Annonce n° 3784 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE 25870 Devecey - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date25/02/2015
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 3063 du 06/08/2015
Annonce 984
CatégorieModifications
Date11/01/2015
ActeBodacc B n°20150007 publié le 11/01/2015

Annonce n° 984 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : DERYCKE Olivier Administrateur : JUNGELS Alexis Administrateur : ROLLAND Monique Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce 987
CatégorieModifications
Date11/01/2015
ActeBodacc B n°20150007 publié le 11/01/2015

Annonce n° 987 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : JUNGELS Alexis Administrateur : DERYCKE Olivier Administrateur : ROLLAND Monique Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce 613
CatégorieModifications
Date24/12/2014
ActeBodacc B n°20140247 publié le 24/12/2014

Annonce n° 613 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : DERYCKE Olivier Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par LE TINIER Jean, Brieuc Administrateur : DENORMANDIE Philippe Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date01/10/2014
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 4389 du 19/12/2014
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date01/10/2014
ActeChangement de président directeur général Changement de président du conseil d'administration et directeur général
Annonce 1952
CatégorieDepot des comptes
Date23/08/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 23/08/2014

Annonce n° 1952 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE 25870 Devecey - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date25/06/2014
ActeChangement(s) de commissaire(s) aux comptes Depot numero 4165 du 05/12/2014
Annonce 289
CatégorieModifications
Date14/05/2014
ActeBodacc B n°20140092 publié le 14/05/2014

Annonce n° 289 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : DERYCKE Olivier Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par LE TINIER Jean, Brieuc Administrateur : DENORMANDIE Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce 616
CatégorieModifications
Date27/04/2014
ActeBodacc B n°20140082 publié le 27/04/2014

Annonce n° 616 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président, Directeur général : MONTLAHUC Vincent Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par LE TINIER Jean, Brieuc Administrateur : DENORMANDIE Philippe Administrateur : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date10/04/2014
ActeChangement de président directeur général Depot numero 1415 du 22/04/2014
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date06/03/2014
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 1226 du 08/04/2014
Annonce
CatégorieLettre de démission
Date27/02/2014
ActeDivers Depot numero 1415 du 22/04/2014
Annonce 545
CatégorieModifications
Date26/01/2014
ActeBodacc B n°20140018 publié le 26/01/2014

Annonce n° 545 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président, Directeur général : MONTLAHUC Vincent Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par LE TINIER Jean, Brieuc Administrateur : DENORMANDIE Philippe Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce 641
CatégorieModifications
Date24/12/2013
ActeBodacc B n°20130247 publié le 24/12/2013

Annonce n° 641 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président, Directeur général : MONTLAHUC Vincent Administrateur : GUYOT Louis Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par LE TINIER Jean, Brieux Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date06/12/2013
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 124 du 14/01/2014
Annonce
CatégorieLettre de nomination
Date01/10/2013
Acte Depot numero 4173 du 13/12/2013
Annonce 4703
CatégorieDepot des comptes
Date17/09/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 17/09/2013

Annonce n° 4703 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE 25870 Devecey - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 515
CatégorieModifications
Date11/06/2013
ActeBodacc B n°20130110 publié le 11/06/2013

Annonce n° 515 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président, Directeur général : MONTLAHUC Vincent Administrateur : GUYOT Louis Administrateur : KORIAN (SADIR) représenté par GUYOT Louis Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date12/04/2013
ActeChangement de président Depot numero 1875 du 31/05/2013
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date14/03/2013
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 1875 du 31/05/2013
Annonce 3687
CatégorieDepot des comptes
Date31/07/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 31/07/2012

Annonce n° 3687 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE zi 25870 Devecey - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5605
CatégorieDepot des comptes
Date22/09/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 22/09/2011

Annonce n° 5605 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE zi 25870 Devecey - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 639
CatégorieModifications
Date14/10/2010
ActeBodacc B n°20100200 publié le 14/10/2010

Annonce n° 639 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président directeur général : MERCEREAU François Administrateur : RIMASSON Franck Administrateur : KORIAN (SAD) représenté par GUYOT Louis Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce 5224
CatégorieDepot des comptes
Date10/09/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 10/09/2010

Annonce n° 5224 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE zi 25870 Devecey - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date01/04/2010
ActeDivers Depot numero 2735 du 21/09/2010
Annonce 789
CatégorieModifications
Date28/07/2009
ActeBodacc B n°20090142 publié le 28/07/2009

Annonce n° 789 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Président directeur général : MERCEREAU François. Administrateur : RIMASSON Franck. Administrateur : KORIAN (SAD) représenté par LAPP Guillaume. Commissaire aux comptes titulaire : CONSEIL AUDIT & SYNTHESE (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL). - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce 3828
CatégorieDepot des comptes
Date25/07/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 25/07/2009

Annonce n° 3828 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE 25870 Devecey - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date09/06/2009
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 1891 du 01/07/2009
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date09/06/2009
ActeChangement de président directeur général Depot numero 1891 du 01/07/2009
Annonce 1587
CatégorieDepot des comptes
Date11/09/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 11/09/2008

Annonce n° 1587 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE 25870 Devecey - forme juridique : Société anonyme - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 433
CatégorieModifications
Date22/08/2008
ActeBodacc B n°20080149 publié le 22/08/2008

Annonce n° 433 N° RCS : 377552377 - Dénomination : LA BASTIDE DE LA TOURNE - forme juridique : Société anonyme - capital : - Administration : Administrateur : RIMASSON FranckAdministrateur : KORIAN (SAD) représenté par LAPP Guillaume. Président directeur général : MENETRIER Claude Pierre. Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE PIA (SAEL). Commissaire aux comptes suppléant : CABINET AUDIT ET DIAGNOSTIC (SARL). - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date06/06/2008
ActeChangement(s) de commissaire(s) aux comptes Depot numero 2364 du 25/07/2008
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date23/02/2007
Acte Depot numero 722 du 23/02/2007
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date26/01/2007
ActeTransfert du siège social Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date05/01/2007
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 722 du 23/02/2007
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour LA BASTIDE DE LA TOURNE

french-legal.review