Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 1569
CatégorieRadiations
Date25/12/2011
ActeBodacc B publié le 25/12/2011

N° RCS : 483791448 - Dénomination : LA BASCULE place du Marche 84470 Châteauneuf-de-Gadagne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Radiaton du registre

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CatégorieComptes de clôture de la liquidation
Date17/11/2011
Acte Depot numero 8543 du 13/12/2011
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date17/11/2011
ActeClôture des opérations de liquidation Depot numero 8543 du 13/12/2011
Annonce 1719
CatégorieModifications
Date29/09/2010
ActeBodacc B n°20100189 publié le 29/09/2010

Annonce n° 1719 N° RCS : 483791448 - Dénomination : LA BASCULE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Liquidateur : MARTIN Patrick - Modification : Dissolution de la société

Annonce 12690
CatégorieDepot des comptes
Date02/09/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 02/09/2010

Annonce n° 12690 N° RCS : 483791448 - Dénomination : LA BASCULE place du Marche 84470 Châteauneuf-de-Gadagne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date18/08/2010
ActeDissolution Depot numero 5870 du 14/09/2010
Annonce 804
CatégorieModifications
Date02/06/2010
ActeBodacc B n°20100105 publié le 02/06/2010

Annonce n° 804 N° RCS : 483791448 - Dénomination : LA BASCULE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Cessation d'activité avec maintien de l'inscription au RCS

Annonce 10710
CatégorieDepot des comptes
Date18/05/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 18/05/2010

Annonce n° 10710 N° RCS : 483791448 - Dénomination : LA BASCULE place du Marche 84470 Châteauneuf-de-Gadagne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 10711
CatégorieDepot des comptes
Date18/05/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 18/05/2010

Annonce n° 10711 N° RCS : 483791448 - Dénomination : LA BASCULE place du Marche 84470 Châteauneuf-de-Gadagne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieActe sous seing privé
Date16/07/2007
ActeCession de parts Depot numero 3228 du 27/07/2007
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date16/07/2007
ActeChangement(s) de gérant(s) Changement de la dénomination sociale
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CatégorieStatuts mis à jour
Date16/07/2007
Acte Depot numero 3229 du 27/07/2007
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date06/07/2007
ActeRéduction du capital social Augmentation du capital social
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date06/07/2007
Acte Depot numero 3237 du 27/07/2007
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CatégorieActe de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Date01/08/2005
Acte Depot numero 3268 du 19/08/2005
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CatégorieActe sous seing privé
Date01/08/2005
ActeConstitution Depot numero 3268 du 19/08/2005
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour

french-legal.review