Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 546
CatégorieRadiations
Date07/08/2015
ActeBodacc B publié le 07/08/2015

N° RCS : 753837491 - Dénomination : La Bascule Energétique Corbéry 42410 Pélussin - forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable - Radiaton du registre

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CatégorieComptes de clôture de la liquidation
Date31/12/2014
Acte Depot numero 4835 du 30/07/2015
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date01/12/2014
ActeClôture des opérations de liquidation Depot numero 4835 du 30/07/2015
Annonce 4899
CatégorieDepot des comptes
Date18/11/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 18/11/2014

Annonce n° 4899 N° RCS : 753837491 - Dénomination : La Bascule Energétique Corbéry 42410 Pélussin - forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 414
CatégorieModifications
Date31/10/2014
ActeBodacc B n°20140210 publié le 31/10/2014

Annonce n° 414 N° RCS : 753837491 - Dénomination : La Bascule Energétique - forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable - capital : - Administration : Liquidateur : BOSSU Norbert Antoine Marie modification le 23 Octobre 2014 - Modification : Cessation d'activité et dissolution de la société.

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CatégorieExtrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date01/10/2014
ActeDissolution Nomination de liquidateur
Annonce 224
CatégorieCreations
Date28/09/2012
ActeBodacc A publié le 28/09/2012

N° RCS : 753837491 - Dénomination : La Bascule Energétique - Adresse : - Activité : la planification, le développement, la réalisation, l'exploitation, l'achat et la vente, d'installations de production d'énergies à partir de sources Renouvelables. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BOSSU Norbert Antoine Marie

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CatégorieAttestation bancaire
Date13/09/2012
Acte Depot numero 5625 du 18/09/2012
Annonce 224
CatégorieImmatriculations
Date11/09/2012
ActeBodacc A publié le 11/09/2012

N° RCS : 753837491 - Dénomination : La Bascule Energétique - Adresse : - Activité : la planification, le développement, la réalisation, l'exploitation, l'achat et la vente, d'installations de production d'énergies à partir de sources Renouvelables. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BOSSU Norbert Antoine Marie

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CatégorieStatuts constitutifs
Date11/09/2012
ActeConstitution Nomination de président
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Ressources

Information légale pour

french-legal.review