Numéro de TVA de à








à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 703
CatégorieRadiations
Date24/02/2016
ActeBodacc B publié le 24/02/2016

N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS Zone Industrielle 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - Radiaton du registre

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CatégorieDéclaration de conformité
Date15/01/2016
Acte Depot numero 594 du 05/02/2016
Annonce 504
CatégorieModifications
Date13/01/2016
ActeBodacc B n°20160008 publié le 13/01/2016

Annonce n° 504 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : BRANTHOMME Laurence né(e) RUCH Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

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CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date31/12/2015
ActeApport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion Depot numero 594 du 05/02/2016
Annonce
CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date04/12/2015
ActeChangement de président Depot numero 4991 du 22/12/2015
Annonce
CatégorieProjet de traité de fusion
Date30/09/2015
ActeFusion absorption Depot numero 4200 du 16/11/2015
Annonce 6944
CatégorieDepot des comptes
Date11/08/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 11/08/2015

Annonce n° 6944 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 688
CatégorieModifications
Date13/05/2015
ActeBodacc B n°20150091 publié le 13/05/2015

Annonce n° 688 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

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CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date26/02/2015
ActeChangement de président Depot numero 1606 du 24/04/2015
Annonce 574
CatégorieModifications
Date11/11/2014
ActeBodacc B n°20140217 publié le 11/11/2014

Annonce n° 574 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce 430
CatégorieModifications
Date12/10/2014
ActeBodacc B n°20140196 publié le 12/10/2014

Annonce n° 430 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : KORIAN-MEDICA (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

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CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date01/10/2014
ActeChangement de président Depot numero 3513 du 23/10/2014
Annonce 4005
CatégorieDepot des comptes
Date08/08/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 08/08/2014

Annonce n° 4005 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date25/06/2014
ActeChangement(s) de commissaire(s) aux comptes Depot numero 3111 du 17/09/2014
Annonce 5301
CatégorieDepot des comptes
Date21/08/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 21/08/2013

Annonce n° 5301 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3762
CatégorieDepot des comptes
Date31/07/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 31/07/2012

Annonce n° 3762 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS Zone industrielle 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4554
CatégorieDepot des comptes
Date20/08/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 20/08/2011

Annonce n° 4554 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS Zone industrielle 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5040
CatégorieDepot des comptes
Date02/09/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 02/09/2010

Annonce n° 5040 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS Zone industrielle 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 608
CatégorieModifications
Date29/04/2010
ActeBodacc B n°20100083 publié le 29/04/2010

Annonce n° 608 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination

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CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date17/03/2010
ActeChangement de la dénomination sociale Depot numero 1155 du 12/04/2010
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date17/03/2010
Acte Depot numero 1155 du 12/04/2010
Annonce 3870
CatégorieDepot des comptes
Date25/07/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 25/07/2009

Annonce n° 3870 N° RCS : 402103675 - Dénomination : LA BASTIDE DE JARDIN 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date03/06/2009
ActeChangement(s) de commissaire(s) aux comptes Depot numero 686 du 23/02/2011
Annonce 1688
CatégorieDepot des comptes
Date11/09/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 11/09/2008

Annonce n° 1688 N° RCS : 402103675 - Dénomination : LA BASTIDE DE JARDIN 25870 Devecey - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 420
CatégorieModifications
Date22/08/2008
ActeBodacc B n°20080149 publié le 22/08/2008

Annonce n° 420 N° RCS : 402103675 - Dénomination : LA BASTIDE DE JARDIN - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : SA KORIAN (SA)Commissaire aux comptes titulaire : SELAS GROUPE PIA. Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET DIAGNOSTIC. - Modification : Modification survenue sur l'administration

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CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date09/06/2008
ActeChangement(s) de commissaire(s) aux comptes Depot numero 2339 du 24/07/2008
Annonce 1850
CatégorieImmatriculations
Date12/03/2008
ActeBodacc A publié le 12/03/2008

N° RCS : 402103675 - Dénomination : LA BASTIDE DE JARDIN - Adresse : route DE BERARDIER 38200 Jardin - Activité : Exploitation de maisons D accueil pour personnes âgées dépendantes et de maisons de retraite pour personnes du 3ème âge. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 76225 EUR - Administration : Président : SA KORIAN (SA). Commissaire aux comptes titulaire : CISANE (SA). Commissaire aux comptes suppléant : ROY GREVET SOPHIE.

Annonce
CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date31/12/2007
ActeTransfert du siège social Changement de président
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date31/12/2007
Acte Depot numero 368 du 01/02/2008
Annonce 464
CatégorieVentes et cessions
Date01/01/1970
ActeBodacc A publié le //

Annonce n° 464 N° RCS : 402103675 - Dénomination : KORIAN VILLA ORTIS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 76225 EUR - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution - Journal : - Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce - Origine :

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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Ressources

Information légale pour

french-legal.review