Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 2998
CatégorieRadiations
Date20/01/2017
ActeBodacc B publié le 20/01/2017

N° RCS : 535028591 - Dénomination : Jardin des Bois Chesneau Les Longues Planches 44450 DIVATTE SUR LOIRE - forme juridique : Société civile d'exploitation agricole - Radiaton du registre

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date15/12/2016
ActeClôture des opérations de liquidation Depot numero 439 du 10/01/2017
Annonce 209
CatégorieModifications
Date12/10/2016
ActeBodacc B n°20160200 publié le 12/10/2016

Annonce n° 209 N° RCS : 535028591 - Dénomination : Jardin des Bois Chesneau - forme juridique : Société civile d'exploitation agricole - capital : 8000 EUR - Administration : modification du Liquidateur Associé Bouyer, Bertrand Philippe Henri, modification du Liquidateur Associé Bouyer, Louis Jacques Gérard - Modification : Dissolution de la société

Annonce
CatégorieComptes de clôture de la liquidation
Date30/09/2016
Acte Depot numero 439 du 10/01/2017
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date12/09/2016
ActeDissolution Nomination de liquidateur
Annonce 1224
CatégorieModifications
Date24/04/2015
ActeBodacc B n°20150080 publié le 24/04/2015

Annonce n° 1224 N° RCS : 535028591 - Dénomination : Jardin des Bois Chesneau - forme juridique : Société civile d'exploitation agricole - capital : 8000 EUR - Administration : Co-gérant associé indéfiniment responsable partant : Libeau, Jean-Claude Paul Georges - Modification : modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration

Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date23/01/2015
ActeCession ou donation de parts Depot numero 3939 du 09/04/2015
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date23/01/2015
ActeDémission(s) de gérant(s) Transfert du siège social
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date23/01/2015
Acte Depot numero 3939 du 09/04/2015
Annonce 406
CatégorieModifications
Date22/09/2013
ActeBodacc B n°20130183 publié le 22/09/2013

Annonce n° 406 N° RCS : 535028591 - Dénomination : Jardin des Bois Chesneau - forme juridique : Société civile d'exploitation agricole - capital : 8000 EUR - Administration : modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Libeau, Jean-Claude Paul Georges, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Bouyer, Bertrand Philippe Henri, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Bouyer, Louis Jacques Gérard - Modification : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date03/07/2013
ActeCession ou donation de parts Depot numero 9661 du 06/09/2013
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date03/07/2013
ActeChangement de forme juridique Agrément de nouveaux associés
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date01/07/2013
Acte Depot numero 9661 du 06/09/2013
Annonce 428
CatégorieModifications
Date24/02/2013
ActeBodacc B n°20130039 publié le 24/02/2013

Annonce n° 428 N° RCS : 535028591 - Dénomination : Jardin des Bois Chesneau - forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée - capital : 8000 EUR - Administration : modification du Co-gérant Libeau, Jean-Claude Paul Georges, nomination du Co-gérant : Bouyer, Bertrand Philippe Henri, nomination du Co-gérant : Bouyer, Louis Jacques Gérard - Modification : modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date15/11/2012
ActeCession ou donation de parts Depot numero 1492 du 08/02/2013
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date15/11/2012
ActeTransfert du siège social Nomination de co-gérant
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date15/11/2012
Acte Depot numero 1492 du 08/02/2013
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date02/04/2012
ActeCession ou donation de parts Depot numero 10794 du 02/10/2012
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date02/04/2012
ActeAgrément de nouveaux associés Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date02/04/2012
Acte Depot numero 10794 du 02/10/2012
Annonce 290
CatégorieImmatriculations
Date01/09/2011
ActeBodacc A publié le 01/09/2011

N° RCS : 535028591 - Dénomination : Jardin des Bois Chesneau - Adresse : 140 rue Blutterie le Bois Chesneau 44430 Le Loroux Bottereau - Activité : Production maraîchère - forme juridique : E.A.R.L. - capital : 8000.00 EUR - Administration : Gérant : LIBEAU Jean-Claude Paul Georges Gérant associé indéfiniment responsable : LIBEAU Jean-Claude Paul Georges

Annonce
CatégorieStatuts constitutifs
Date31/08/2011
ActeChangement de forme juridique Nomination(s) de gérant(s)
Annonce
CatégorieStatuts constitutifs
Date31/08/2011
ActeFormation sté non-commerciale Nomination(s) de gérant(s)
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

Publicité
Publicité par Google
Liens
Ressources

Information légale pour

french-legal.review