Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 6768
CatégorieDepot des comptes
Date23/01/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 23/01/2009

Annonce n° 6768 N° RCS : 413355116 - Dénomination : JARDIN DE LA MODE 17 rue d'Auteuil 75016 Paris - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1090
CatégorieModifications
Date09/01/2009
ActeBodacc B n°20090006 publié le 09/01/2009

Annonce n° 1090 N° RCS : 413355116 - Dénomination : JARDIN DE LA MODE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 7622.45 EUR - Administration : modification du Liquidateur Barataud, Nadine. - Modification : Dissolution de la société

Annonce 1317
CatégorieRadiations
Date09/01/2009
ActeBodacc B publié le 09/01/2009

N° RCS : 413355116 - Dénomination : JARDIN DE LA MODE 17 rue d'Auteuil 75016 Paris - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Radiaton du registre

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CatégorieComptes de clôture de liquidation
Date31/10/2008
Acte Depot numero 114443 du 22/12/2008
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date31/10/2008
ActeCLOTURE DES OPERATIONS DE LIQUIDATION Depot numero 114443 du 22/12/2008
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date31/10/2008
ActeDISSOLUTION NOMINATION DE LIQUIDATEUR
Annonce 742
CatégorieModifications
Date06/07/2008
ActeBodacc B n°20080118 publié le 06/07/2008

Annonce n° 742 N° RCS : 413355116 - Dénomination : JARDIN DE LA MODE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 7622.45 EUR - Administration : nomination du Gérant : Barataud, Nadine, Gérant partant : Comien, Rose - Modification : modification survenue sur l'administration

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CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date09/05/2007
ActeCHANGEMENT DE GERANT Depot numero 35173 du 14/04/2008
Annonce
CatégorieActe
Date23/04/2007
ActeDEMISSION POUR ORDRE Depot numero 38905 du 27/04/2007
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date19/03/2003
ActeCESSION DE PARTS Depot numero 24810 du 08/04/2003
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date19/03/2003
ActeCHANGEMENT DE GERANT Depot numero 24810 du 08/04/2003
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date19/03/2003
Acte Depot numero 24810 du 08/04/2003
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date11/07/2001
ActeCESSION DE PARTS Depot numero 45802 du 24/07/2001
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date11/07/2001
ActeCHANGEMENT DE GERANT Depot numero 45802 du 24/07/2001
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date11/07/2001
Acte Depot numero 45802 du 24/07/2001
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date25/09/2000
ActeCESSION DE PARTS Depot numero 56323 du 03/10/2000
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date25/09/2000
ActeCHANGEMENT DE GERANT Depot numero 56323 du 03/10/2000
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date25/09/2000
Acte Depot numero 56323 du 03/10/2000
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date01/09/1999
ActeCESSION DE PARTS Depot numero 48095 du 07/09/1999
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date01/09/1999
ActeAGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES CHANGEMENT DE GERANT
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CatégorieStatuts à jour
Date01/09/1999
Acte Depot numero 48095 du 07/09/1999
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CatégorieDécision des associes
Date29/12/1997
ActeCHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE Depot numero 60 du 02/01/1998
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date29/12/1997
Acte Depot numero 60 du 02/01/1998
Annonce
CatégorieDécision des associes
Date14/11/1997
ActeCHANGEMENT DE GERANT Depot numero 64995 du 02/12/1997
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date14/11/1997
Acte Depot numero 64995 du 02/12/1997
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date07/10/1997
ActeMODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) Depot numero 53494 du 08/10/1997
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date07/10/1997
Acte Depot numero 53494 du 08/10/1997
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date06/10/1997
ActeCESSION DE PARTS Depot numero 53494 du 08/10/1997
Annonce
CatégorieStatuts constitutifs
Date18/07/1997
Acte Depot numero 12865 du 06/08/1997
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour

french-legal.review