Numéro de TVA de INTELLIGENT DESIGN à FONTAINES SUR SAONE



FR23493054431

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société INTELLIGENT DESIGN à FONTAINES SUR SAONE. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



INTELLIGENT DESIGN à FONTAINES SUR SAONE est une société de type "Société à responsabilité limitée (sans autre indication)" créée le mercredi 29 novembre 2006 à FONTAINES SUR SAONE (69270) . Son siège social est situé 69270 FONTAINES SUR SAONE. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société INTELLIGENT DESIGN à FONTAINES SUR SAONE à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

INTELLIGENT DESIGN à FONTAINES SUR SAONE

Informations légales sur l'entreprise INTELLIGENT DESIGN à FONTAINES SUR SAONE

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise INTELLIGENT DESIGN
Identifiant de l'entreprise 493054431
Numéro interne du siège 00017
Adresse 37 RUE GAMBETTA 69270 FONTAINES SUR SAONE
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement mercredi 29 novembre 2006
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise mercredi 29 novembre 2006
Tranche de chiffre d'affaires Moins de 0,5 million d'euros
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright
Activité principale de l'entreprise 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright
Activité principale 7740Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright
Première activité 7740Z : Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright
Activité au siege
Secteur tourisme
Catégorie Location
Activite Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright
Synonyme Location-bail de propriété intellectuelle
Bodacc

Publications officielles de INTELLIGENT DESIGN

Dernières publications de l'entreprise INTELLIGENT DESIGN à FONTAINES SUR SAONE inscrites au BODACC

Annonce 4273
CatégorieDepot des comptes
Date22/08/2019
ActeDepot au Bodacc publié le 22/08/2019

Annonce n° 4273 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 Rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4886
CatégorieDepot des comptes
Date25/10/2018
ActeDepot au Bodacc publié le 25/10/2018

Annonce n° 4886 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 7732
CatégorieDepot des comptes
Date27/07/2017
ActeDepot au Bodacc publié le 27/07/2017

Annonce n° 7732 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 10687
CatégorieDepot des comptes
Date10/08/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 10/08/2016

Annonce n° 10687 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 6861
CatégorieDepot des comptes
Date25/08/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 25/08/2015

Annonce n° 6861 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 7905
CatégorieDepot des comptes
Date11/08/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 11/08/2014

Annonce n° 7905 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Date30/06/2014
Acte Depot numero 18483 du 24/07/2014
Annonce 8349
CatégorieDepot des comptes
Date20/08/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 20/08/2013

Annonce n° 8349 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 11278
CatégorieDepot des comptes
Date21/07/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 21/07/2012

Annonce n° 11278 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 8262
CatégorieDepot des comptes
Date08/08/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 08/08/2011

Annonce n° 8262 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 9717
CatégorieDepot des comptes
Date28/10/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 28/10/2010

Annonce n° 9717 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 9274
CatégorieDepot des comptes
Date08/08/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 08/08/2009

Annonce n° 9274 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date08/07/2009
Acte Depot numero 14090 du 08/07/2009
Annonce 8346
CatégorieDepot des comptes
Date05/01/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 05/01/2009

Annonce n° 8346 N° RCS : 493054431 - Dénomination : INTELLIGENT DESIGN 37 rue Gambetta 69270 Fontaines-sur-Saône - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée constitutive
Date06/12/2006
Acte Depot numero 25108 du 06/12/2006
Annonce
CatégorieStatuts constitutifs
Date06/12/2006
Acte Depot numero 25108 du 06/12/2006
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour INTELLIGENT DESIGN

french-legal.review