Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 1475
CatégorieRadiations
Date06/02/2011
ActeBodacc B publié le 06/02/2011

N° RCS : 383461209 - Dénomination : INTEGRAL SOFTWARE 34 boulevard Haussmann 75009 Paris - forme juridique : Société par actions simplifiée - Radiaton du registre

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CatégorieComptes de clôture de liquidation
Date12/01/2011
Acte Depot numero 6009 du 20/01/2011
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CatégorieDéclaration de conformité (art.374 l24/07/1966)
Date11/01/2011
Acte Depot numero 5995 du 20/01/2011
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CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date29/12/2010
ActeDISSOLUTION Depot numero 6009 du 20/01/2011
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date29/12/2010
ActeFUSION DEFINITIVE MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date29/12/2010
Acte Depot numero 5995 du 20/01/2011
Annonce
CatégorieTraité
Date08/11/2010
ActePROJET DE FUSION Depot numero 98531 du 09/11/2010
Annonce
CatégorieTraité
Date08/11/2010
ActePROJET DE FUSION Depot numero 98534 du 09/11/2010
Annonce 9169
CatégorieDepot des comptes
Date18/10/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 18/10/2010

Annonce n° 9169 N° RCS : 383461209 - Dénomination : INTEGRAL SOFTWARE 34 BD HAUSSMANN 75009 PARIS - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2408
CatégorieModifications
Date30/09/2010
ActeBodacc B n°20100190 publié le 30/09/2010

Annonce n° 2408 N° RCS : 383461209 - Dénomination : INTEGRAL SOFTWARE - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 40000 EUR - Administration : Président partant : Kunz, Jean Louis, nomination du Président : Berton, Thierry - Modification : modification survenue sur l'administration

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CatégorieProcès verbal d'assemblée générale ordinaire
Date05/08/2010
ActeCHANGEMENT DE PRESIDENT RENOUVELLEMENT DE MANDAT DE DIRECTEUR GENERAL
Annonce 3291
CatégorieDepot des comptes
Date20/09/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 20/09/2009

Annonce n° 3291 N° RCS : 383461209 - Dénomination : INTEGRAL SOFTWARE 34 boulevard Haussmann 75009 Paris - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 6794
CatégorieDepot des comptes
Date02/09/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 02/09/2008

Annonce n° 6794 N° RCS : 383461209 - Dénomination : INTEGRAL SOFTWARE 34 boulevard Haussmann 75009 Paris - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2051
CatégorieModifications
Date21/07/2008
ActeBodacc B n°20080127 publié le 21/07/2008

Annonce n° 2051 N° RCS : 383461209 - Dénomination : INTEGRAL SOFTWARE . - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 40000 EUR - Administration : Directeur général partant : Harrar, Emmanuel, nomination du Directeur général : Thibaudeau, Philippe - Modification : modification survenue sur l'administration

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CatégorieProcès verbal d'assemblée générale ordinaire
Date05/05/2008
ActeCHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL Depot numero 43243 du 14/05/2008
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CatégorieDécision de l'actionnaire unique
Date01/03/2005
ActeNOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL Depot numero 21296 du 31/03/2005
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CatégorieProcès verbal d'assemblée mixte
Date14/02/2005
ActeCHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE NOMINATION DE PRESIDENT
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date14/02/2005
Acte Depot numero 17278 du 11/03/2005
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CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date28/06/2002
ActeMISE EN HARMONIE Depot numero 2047 du 10/01/2003
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date28/06/2002
Acte Depot numero 2047 du 10/01/2003
Annonce
CatégorieProcès verbal du conseil d'administration
Date13/05/2002
ActeNOMINATION DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL Depot numero 2047 du 10/01/2003
Annonce
CatégorieProcès verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date28/06/2001
ActeCONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL EN EUROS AUGMENTATION DE CAPITAL
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CatégorieStatuts à jour
Date28/06/2001
Acte Depot numero 87753 du 24/12/2001
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CatégorieModification
Date29/11/1996
ActeMODIFICATION ADMINISTRATION Depot numero 64122 du 29/11/1996
Annonce
CatégorieModification
Date23/08/1995
ActeCHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE Depot numero 44883 du 23/08/1995
Annonce
CatégorieModification
Date23/08/1995
ActeMODIFICATION DES STATUTS Depot numero 44883 du 23/08/1995
Annonce
CatégorieModification
Date23/08/1995
ActeRAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Depot numero 44883 du 23/08/1995
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CatégorieModification
Date22/05/1995
ActeRAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Depot numero 26711 du 22/05/1995
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CatégorieModification
Date11/05/1995
ActeAUGMENTATION DE CAPITAL Depot numero 24978 du 11/05/1995
Annonce
CatégorieModification
Date11/05/1995
ActeCESSION DE PARTS Depot numero 24978 du 11/05/1995
Annonce
CatégorieModification
Date11/05/1995
ActeCHANGEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT Depot numero 24978 du 11/05/1995
Annonce
CatégorieModification
Date11/05/1995
ActeMODIFICATION DES STATUTS Depot numero 24978 du 11/05/1995
Annonce
CatégorieModification
Date11/05/1995
ActeNOMINATION DE COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION Depot numero 24978 du 11/05/1995
Annonce
CatégorieModification
Date27/10/1992
ActeCESSION DE PARTS Depot numero 56716 du 27/10/1992
Annonce
CatégorieModification
Date27/10/1992
ActeMODIFICATION DES STATUTS Depot numero 56716 du 27/10/1992
Annonce
CatégorieModification
Date27/10/1992
ActeTRANSFERT DU SIEGE SOCIAL N Depot numero 56716 du 27/10/1992
Annonce
CatégorieStatuts constitutifs
Date05/11/1991
ActePROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Depot numero 16615 du 05/11/1991
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Ressources

Information légale pour

french-legal.review