Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 3483
CatégorieDepot des comptes
Date19/03/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 19/03/2012

Annonce n° 3483 N° RCS : 400084976 - Dénomination : H.P.C. 5 bis avenue de l'URSS 31400 Toulouse - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2457
CatégorieDepot des comptes
Date19/09/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 19/09/2011

Annonce n° 2457 N° RCS : 400084976 - Dénomination : H.P.C. 5 bis avenue de l'URSS 31400 Toulouse - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date30/06/2011
Acte Depot numero 11573 du 01/08/2011
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CatégorieActe
Date11/04/2006
Acte Depot numero 6372 du 30/05/2006
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date11/04/2006
Acte Depot numero 6372 du 30/05/2006
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date30/01/2006
Acte Depot numero 2096 du 15/02/2006
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date29/12/2005
Acte Depot numero 14252 du 29/12/2005
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date14/12/2005
Acte Depot numero 14252 du 29/12/2005
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date16/02/2004
Acte Depot numero 1773 du 16/02/2004
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date05/01/2004
Acte Depot numero 1773 du 16/02/2004
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date08/02/1995
Acte Depot numero 1775 du 27/02/1995
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour

french-legal.review