Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 2808
CatégorieRadiations
Date09/10/2013
ActeBodacc B publié le 09/10/2013

N° RCS : 413517301 - Dénomination : H.P.A. 416 rue du Château 69480 Lachassagne - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - Radiaton du registre

Annonce
CatégorieActe
Date25/09/2013
Acte Depot numero 2072 du 25/09/2013
Annonce 6120
CatégorieDepot des comptes
Date16/09/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 16/09/2013

Annonce n° 6120 N° RCS : 413517301 - Dénomination : H.P.A. 416 rue du Château 69480 Lachassagne - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Date28/06/2013
Acte Depot numero 2071 du 25/09/2013
Annonce
CatégorieProjet
Date06/05/2013
Acte Depot numero 1007 du 06/05/2013
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date22/04/2013
Acte Depot numero 2072 du 25/09/2013
Annonce 7928
CatégorieDepot des comptes
Date18/12/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 18/12/2012

Annonce n° 7928 N° RCS : 413517301 - Dénomination : H.P.A. 416 rue du Château 69480 Lachassagne - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5304
CatégorieDepot des comptes
Date25/11/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 25/11/2011

Annonce n° 5304 N° RCS : 413517301 - Dénomination : H.P.A. 416 rue du Château 69480 Lachassagne - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 10384
CatégorieDepot des comptes
Date22/03/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 22/03/2011

Annonce n° 10384 N° RCS : 413517301 - Dénomination : H.P.A. 416 rue du Château 69480 Lachassagne - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 10500
CatégorieDepot des comptes
Date04/12/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 04/12/2009

Annonce n° 10500 N° RCS : 413517301 - Dénomination : H.P.A. 416 rue du Château 69480 Lachassagne - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 6438
CatégorieDepot des comptes
Date18/12/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 18/12/2008

Annonce n° 6438 N° RCS : 413517301 - Dénomination : H.P.A. 416 rue du Château 69480 Lachassagne - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date25/01/2008
Acte Depot numero 383 du 19/02/2008
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date25/01/2008
Acte Depot numero 383 du 19/02/2008
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Date30/06/2006
Acte Depot numero 2055 du 09/11/2006
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Date28/06/2001
Acte Depot numero 814 du 15/05/2002
Annonce
CatégorieActe
Date09/05/2001
Acte Depot numero 777 du 09/05/2001
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date09/05/2001
Acte Depot numero 777 du 09/05/2001
Annonce
CatégorieActe
Date12/07/2000
Acte Depot numero 1050 du 12/07/2000
Annonce
CatégorieActe
Date12/07/2000
Acte Depot numero 1051 du 12/07/2000
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date12/07/2000
Acte Depot numero 1050 du 12/07/2000
Annonce
CatégorieActe
Date28/01/2000
Acte Depot numero 181 du 28/01/2000
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date28/01/2000
Acte Depot numero 181 du 28/01/2000
Annonce
CatégorieDivers
Date08/07/1999
Acte Depot numero 933 du 08/07/1999
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date17/09/1997
Acte Depot numero 1265 du 17/09/1997
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date17/09/1997
Acte Depot numero 1265 du 17/09/1997
Annonce 751
CatégorieVentes et cessions
Date01/01/1970
ActeBodacc A publié le //

Annonce n° 751 N° RCS : 413517301 - Dénomination : H.P.A. - forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration - capital : 686700.00 EUR - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution - Journal : - Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce - Origine :

Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

Publicité
Publicité par Google
Liens
Ressources

Information légale pour

french-legal.review