Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 1151
CatégorieModifications
Date25/05/2011
ActeBodacc B n°20110102 publié le 25/05/2011

Annonce n° 1151 N° RCS : 397993965 - Dénomination : H.M.T. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main

Annonce 1275
CatégorieRadiations
Date25/05/2011
ActeBodacc B publié le 25/05/2011

N° RCS : 397993965 - Dénomination : H.M.T. 11 Parc Saint-Jean Zone d'Activités Commerciales Mas de Grille 34437 Saint-jean-de-Vedas Cedex - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Radiaton du registre

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CatégorieDivers
Date09/05/2011
ActeDivers Depot numero 5814 du 09/05/2011
Annonce 2757
CatégorieDepot des comptes
Date26/04/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 26/04/2011

Annonce n° 2757 N° RCS : 397993965 - Dénomination : H.M.T. 11 Parc Saint-Jean Zone d'Activités Commerciales Mas de Grille 34437 Saint-Jean-de-Vedas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieActe sous seing privé
Date31/12/2010
ActeDivers Cession de parts
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date31/12/2010
Acte Depot numero 5810 du 09/05/2011
Annonce 3550
CatégorieDepot des comptes
Date19/05/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 19/05/2010

Annonce n° 3550 N° RCS : 397993965 - Dénomination : H.M.T. 11 Parc Saint-Jean Zone d'Activités Commerciales Mas de Grille 34437 Saint-Jean-de-Vedas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3530
CatégorieDepot des comptes
Date19/06/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 19/06/2009

Annonce n° 3530 N° RCS : 397993965 - Dénomination : H.M.T. 11 Parc Saint-Jean 34437 Saint-Jean-de-Vedas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2262
CatégorieDepot des comptes
Date05/06/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 05/06/2008

Annonce n° 2262 N° RCS : 397993965 - Dénomination : H.M.T. 11 Parc Saint-Jean 34437 Saint-Jean-de-Vedas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieModification
Date30/12/2003
Acte Depot numero 8806 du 30/12/2003
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CatégorieModification
Date30/12/2003
ActeCESSION DE PARTS Depot numero 8806 du 30/12/2003
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date30/12/2003
ActeSTATUTS A JOUR Depot numero 8806 du 30/12/2003
Annonce
CatégorieModification
Date05/12/2003
ActeACTE S.S.P. Depot numero 8806 du 30/12/2003
Annonce
CatégorieModification
Date05/12/2003
ActePV D'ASSEMBLEE Depot numero 8806 du 30/12/2003
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date12/09/2003
ActeDivers Cession de parts
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date18/03/1999
ActeAugmentation du capital social Depot numero 5417 du 04/10/1999
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CatégorieStatuts mis à jour
Date18/03/1999
Acte Depot numero 5417 du 04/10/1999
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date27/03/1997
ActeAugmentation du capital social Depot numero 2550 du 21/05/1997
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CatégorieStatuts mis à jour
Date27/03/1997
Acte Depot numero 2550 du 21/05/1997
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date09/11/1994
ActeTransfert du siège social Depot numero 1036 du 24/02/1995
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CatégorieStatuts mis à jour
Date09/11/1994
Acte Depot numero 1036 du 24/02/1995
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CatégorieActe sous seing privé
Date13/06/1994
ActeConstitution Depot numero 3711 du 17/08/1994
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CatégorieAttestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Date13/06/1994
Acte Depot numero 3711 du 17/08/1994
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Ressources

Information légale pour

french-legal.review