Numéro de TVA de GIE RECHERCHE ETUD PSA-RENAULT à PARIS 16



FR59320377468

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société GIE RECHERCHE ETUD PSA-RENAULT à PARIS 16. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



GIE RECHERCHE ETUD PSA-RENAULT à PARIS 16 est une société de type "Groupement d'intérêt économique (GIE) " créée le samedi 01 novembre 1980 à PARIS 16 (75116) . Son siège social est situé 75116 PARIS 16. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société GIE RECHERCHE ETUD PSA-RENAULT à PARIS 16 à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

GIE RECHERCHE ETUD PSA-RENAULT à PARIS 16

Informations légales sur l'entreprise GIE RECHERCHE ETUD PSA-RENAULT à PARIS 16

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise GIE RECHERCHE ETUD PSA-RENAULT
Identifiant de l'entreprise 320377468
Numéro interne du siège 00014
Adresse 75 AV LA GRANDE ARMEE 75116 PARIS 16
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement samedi 01 novembre 1980
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 0
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Groupement d'intérêt économique (GIE)
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 0
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise samedi 01 novembre 1980
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright
Activité principale de l'entreprise 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright
Activité au siege
Secteur tourisme
Catégorie Location
Activite Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright
Synonyme Location-bail de propriété intellectuelle
Bodacc

Publications officielles de GIE RECHERCHE ETUD PSA-RENAULT

Dernières publications de l'entreprise GIE RECHERCHE ETUD PSA-RENAULT à PARIS 16 inscrites au BODACC

Annonce 546
CatégorieModifications
Date30/05/2018
ActeBodacc B n°20180101 publié le 30/05/2018

Annonce n° 546 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur : BASTARD Patrick en fonction le 16 Mai 2018 ; Administrateur : SADOUL Dominique en fonction le 16 Mai 2018 ; Administrateur : GASCON Gaspard en fonction le 16 Mai 2018 ; Administrateur : LE BORGNE Gilles en fonction le 16 Mai 2018 ; Administrateur : ALIBERT Stéphane en fonction le 16 Mai 2018 ; Administrateur : HAUET Bertrand en fonction le 16 Mai 2018 ; Administrateur : DA SILVA Carla en fonction le 16 Mai 2018 ; Administrateur : MARTIN Frédéric en fonction le 16 Mai 2018 ; Administrateur : LALLIARD Eric en fonction le 16 Mai 2018 ; Membre : RENAULT s. a. s modification le 28 Mai 2018 ; Membre : PSA Automobiles SA modification le 28 Mai 2018 ; Contrôleur des comptes : AUDITEX modification le 28 Mai 2018 ; Contrôleur des comptes : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 16 Mai 2018 ; Contrôleur de gestion : TRAN Marie-Christine en fonction le 16 Mai 2018 ; Contrôleur de gestion : MARCHAND Christophe en fonction le 16 Mai 2018 ; Président du conseil d'administration Administrateur : JANSSEN Sophie en fonction le 28 Mai 2018 - Modification : Modification de représentant.

Annonce 3024
CatégorieModifications
Date08/03/2018
ActeBodacc B n°20180047 publié le 08/03/2018

Annonce n° 3024 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Allano, Sylvain ; nomination de l'Administrateur : Lalliard, Eric - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce 815
CatégorieModifications
Date08/03/2017
ActeBodacc B n°20170047 publié le 08/03/2017

Annonce n° 815 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Demay, Michel Igor, Administrateur partant : Bastien, Rémi, nomination de l'Administrateur : Martin, Frédéric, nomination de l'Administrateur : Cornet, Pierrick, Contrôleur de gestion partant : Revol, Benjamin, nomination du Contrôleur de gestion : Marchand, Christophe - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce 1253
CatégorieModifications
Date15/02/2017
ActeBodacc B n°20170032 publié le 15/02/2017

Annonce n° 1253 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Finot, Jean-Marc, nomination de l'Administrateur : Da Silva, nom d'usage : Gohin, Carla - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce 4059
CatégorieModifications
Date20/01/2017
ActeBodacc B n°20170014 publié le 20/01/2017

Annonce n° 4059 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Guibouret, Alain, Administrateur partant : Doublet, Philippe, nomination de l'Administrateur : Alibert, Stéphane, nomination de l'Administrateur : Hauet, Bertrand - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date29/11/2016
ActeProrogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes Depot numero 2371 du 09/01/2017
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date29/11/2016
Acte Depot numero 2371 du 09/01/2017
Annonce 1080
CatégorieModifications
Date27/04/2016
ActeBodacc B n°20160083 publié le 27/04/2016

Annonce n° 1080 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Contrôleur de gestion partant : Moutenet, Michel, Contrôleur de gestion partant : Dumont, nom d'usage : Villers, Sylviane, nomination du Contrôleur de gestion : Revol, Benjamin, nomination du Contrôleur de gestion : Tran, Marie-Christine - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce 964
CatégorieModifications
Date10/03/2016
ActeBodacc B n°20160049 publié le 10/03/2016

Annonce n° 964 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Parfait, nom d'usage : Desforges, Odile, nomination de l'Administrateur : Billig, Michel, nomination du Contrôleur des comptes : ERNST & YOUNG AUDIT, Contrôleur des comptes partant : ERNST & YOUNG ET AUTRES, Contrôleur de gestion partant : Hubert, Claude, nomination du Contrôleur de gestion : Dumont, nom d'usage : Villers, Sylviane - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce 970
CatégorieModifications
Date10/03/2016
ActeBodacc B n°20160049 publié le 10/03/2016

Annonce n° 970 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Duval-Destin, Marc, Administrateur partant : Prost, Jacques, nomination de l'Administrateur : Gascon, Gaspard, nomination de l'Administrateur : Finot, Jean-Marc - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce 976
CatégorieModifications
Date10/03/2016
ActeBodacc B n°20160049 publié le 10/03/2016

Annonce n° 976 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Arbeille, Yves, Administrateur partant : Faury, Guillaume, nomination de l'Administrateur : Doublet, Philippe, nomination de l'Administrateur : Le Borgne, Gilles - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce 982
CatégorieModifications
Date10/03/2016
ActeBodacc B n°20160049 publié le 10/03/2016

Annonce n° 982 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Billig, Michel - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date20/01/2016
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 12523 du 03/02/2017
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date05/06/2015
ActeChangement de contrôleur de gestion Depot numero 20883 du 24/02/2017
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date05/06/2015
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 20883 du 24/02/2017
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date28/11/2014
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 2376 du 09/01/2017
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date30/06/2014
ActeChangement de contrôleur de gestion Depot numero 37996 du 14/04/2016
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date30/06/2014
ActeDémission(s) d'administrateur(s) Ratification de nomination d'administrateur(s)
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date02/07/2013
ActeCooptation d'administrateurs Depot numero 20259 du 25/02/2016
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date28/06/2013
ActeRatification de nomination d'administrateur(s) Depot numero 20259 du 25/02/2016
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date16/11/2012
ActeCooptation d'administrateurs Depot numero 20253 du 25/02/2016
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date05/07/2012
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 20237 du 25/02/2016
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date25/06/2012
ActeChangement de contrôleur de gestion Changement de contrôleur des comptes
Annonce 800
CatégorieModifications
Date08/04/2012
ActeBodacc B n°20120070 publié le 08/04/2012

Annonce n° 800 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Contet, Claude, Administrateur partant : Faillat, Guy, Administrateur partant : Benoit, Laurent, nomination de l'Administrateur : Sadoul, Dominique, nomination de l'Administrateur : Guibouret, Alain, nomination de l'Administrateur : Deleplace, Christian, Contrôleur des comptes partant : MAZARS & GUERARD (SA), Contrôleur des comptes partant : De Cambourg, Patrick, nomination du Contrôleur des comptes : ERNST & YOUNG ET AUTRES, nomination du Contrôleur des comptes : AUDITEX - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date28/06/2011
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Changement de contrôleur des comptes
Annonce 1318
CatégorieModifications
Date13/03/2011
ActeBodacc B n°20110051 publié le 13/03/2011

Annonce n° 1318 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Henault, Pascal, Administrateur partant : Goedgebuer, Jean-Pierre, Administrateur partant : Le Coz, Jean-Yves, Administrateur partant : Miraille, Jean-Pierre, Administrateur partant : Vardanega, Roland, nomination de l'Administrateur : Bastard, Patrick, nomination de l'Administrateur : Arbeille, Yves, nomination de l'Administrateur : Benoit, Laurent, nomination de l'Administrateur : Faury, Guillaume, nomination de l'Administrateur : Allano, Sylvain - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date29/01/2010
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 18552 du 25/02/2011
Annonce 1102
CatégorieModifications
Date08/11/2009
ActeBodacc B n°20090216 publié le 08/11/2009

Annonce n° 1102 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Ricaud, Jean-Louis, Administrateur partant : Vimont, Michel, nomination de l'Administrateur : Parfait, nom d'usage : Desforges, Odile, nomination de l'Administrateur : Bastien, Rémi - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date28/05/2009
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 90361 du 22/10/2009
Annonce 1056
CatégorieModifications
Date21/01/2009
ActeBodacc B n°20090014 publié le 21/01/2009

Annonce n° 1056 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Deleplace, Christian Gilles, nomination de l'Administrateur : Prost, Jacques. - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date30/10/2008
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 117275 du 31/12/2008
Annonce 1513
CatégorieModifications
Date22/10/2008
ActeBodacc B n°20080192 publié le 22/10/2008

Annonce n° 1513 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Contrôleur de gestion partant : Coste, Jean-Louis, nomination du Contrôleur de gestion : Moutenet, Michel. - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce 1039
CatégorieModifications
Date14/08/2008
ActeBodacc B n°20080144 publié le 14/08/2008

Annonce n° 1039 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Lartigue, Norbert, Administrateur partant : Level, Jean-Paul Georges Achille, nomination de l'Administrateur : Duval-Destin, Marc, nomination de l'Administrateur : Faillat, Guy - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Date26/06/2008
ActeChangement de contrôleur de gestion Depot numero 89411 du 06/10/2008
Annonce 1732
CatégorieModifications
Date04/04/2008
ActeBodacc B n°20080058 publié le 04/04/2008

Annonce n° 1732 N° RCS : 320377468 - Dénomination : GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DE RECHERCHES ET D'ETUDES PSA RENAULT - forme juridique : Groupement d'intérêt économique - capital : - Administration : Administrateur partant : Peugeot, Robert, nomination de l'Administrateur : Vardanega, Roland, Contrôleur de gestion partant : Hellmann, Bernard, nomination du Contrôleur de gestion : Hubert, Claude. - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date18/01/2008
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 62890 du 10/07/2008
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date27/06/2007
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Ratification de nomination d'administrateur(s)
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date13/12/2006
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 31075 du 03/04/2007
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date27/06/2006
Acte Depot numero 103213 du 06/12/2006
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date01/02/2006
ActeChangement relatif à la durée de la personne morale Depot numero 39400 du 30/04/2007
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date01/02/2006
ActeProrogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes Depot numero 39400 du 30/04/2007
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date01/02/2006
Acte Depot numero 39400 du 30/04/2007
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date21/09/2005
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 98283 du 25/11/2005
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date23/06/2005
ActeNomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant Depot numero 61615 du 13/10/2005
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date02/06/2005
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 61615 du 13/10/2005
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date10/07/2003
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 67351 du 23/10/2003
Annonce
CatégorieProcès-verbal
Date18/11/2002
ActeNomination(s) d'administrateur(s) Depot numero 27949 du 23/04/2003
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date10/09/2002
ActeDémission(s) d'administrateur(s) Depot numero 18904 du 12/03/2003
Annonce
CatégorieActe
Date19/07/2001
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 83535 du 04/12/2002
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date29/06/2001
ActeChangement de contrôleur de gestion Depot numero 27022 du 04/04/2002
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date14/12/2000
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 6131 du 21/01/2002
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Date19/06/2000
ActeDivers Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Date19/06/2000
ActeModification(s) statutaire(s) Changement(s) de membre(s)
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date19/06/2000
Acte Depot numero 81695 du 05/12/2001
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date19/06/2000
ActeDivers Depot numero 81695 du 05/12/2001
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date16/12/1999
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 81693 du 05/12/2001
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Date15/12/1999
ActeNomination(s) d'administrateur(s) Depot numero 81693 du 05/12/2001
Annonce
CatégorieProcès-verbal
Date30/06/1999
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Renouvellement de mandat de contrôleur des comptes
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date30/06/1999
ActeChangement de président Depot numero 12541 du 29/02/2000
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date22/12/1998
ActeChangement(s) de membre(s) Depot numero 12540 du 29/02/2000
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date15/07/1998
ActeChangement(s) de membre(s) Depot numero 12538 du 29/02/2000
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Date27/06/1998
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 57549 du 26/10/1998
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date26/06/1998
Acte Depot numero 57549 du 26/10/1998
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date26/06/1998
ActeDivers Depot numero 57549 du 26/10/1998
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date25/06/1998
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 57568 du 26/10/1998
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date18/05/1998
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 19891 du 12/04/1999
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date23/12/1997
ActeChangement(s) de membre(s) Depot numero 12528 du 29/02/2000
Annonce
CatégorieExtrait de procès-verbal
Date06/12/1996
ActeChangement(s) d'administrateur(s) Depot numero 57560 du 26/10/1998
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Date29/11/1996
ActeChangement relatif à la durée de la personne morale Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Date29/11/1996
ActeProrogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes Modification(s) statutaire(s)
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CatégorieStatuts mis à jour
Date29/11/1996
Acte Depot numero 57555 du 26/10/1998
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CatégorieStatuts mis à jour
Date29/11/1996
ActeDivers Depot numero 57555 du 26/10/1998
Annonce
CatégorieDivers
Date25/10/1995
ActeDivers Depot numero 55920 du 25/10/1995
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CatégorieDivers
Date25/10/1995
ActeDivers Depot numero 55923 du 25/10/1995
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CatégorieDivers
Date25/10/1995
ActeDivers Depot numero 55925 du 25/10/1995
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CatégorieModification
Date25/10/1995
ActeMODIFICATION Depot numero 55920 du 25/10/1995
Annonce
CatégorieModification
Date25/10/1995
ActeMODIFICATION Depot numero 55923 du 25/10/1995
Annonce
CatégorieModification
Date25/10/1995
ActeMODIFICATION Depot numero 55925 du 25/10/1995
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CatégorieDivers
Date19/11/1991
ActeModification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social Depot numero 48926 du 19/11/1991
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CatégorieDivers
Date19/11/1991
ActeModification(s) relative(s) au contrôleur des comptes Depot numero 48926 du 19/11/1991
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CatégorieDivers
Date19/11/1991
ActeProrogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes Depot numero 48926 du 19/11/1991
Annonce
CatégorieDivers
Date19/11/1991
ActeRenouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire Depot numero 48926 du 19/11/1991
Annonce
CatégorieModification
Date19/11/1991
ActeModification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social Depot numero 48926 du 19/11/1991
Annonce
CatégorieModification
Date19/11/1991
ActeModification(s) relative(s) au contrôleur des comptes Depot numero 48926 du 19/11/1991
Annonce
CatégorieModification
Date19/11/1991
ActeProrogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes Depot numero 48926 du 19/11/1991
Annonce
CatégorieModification
Date19/11/1991
ActeRenouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire Depot numero 48926 du 19/11/1991
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CatégorieDivers
Date27/07/1990
ActeDivers Depot numero 24275 du 27/07/1990
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CatégorieDivers
Date27/07/1990
ActeDivers Depot numero 24276 du 27/07/1990
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CatégorieDivers
Date27/07/1990
ActeRenouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) Depot numero 24277 du 27/07/1990
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CatégorieModification
Date27/07/1990
ActePROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Depot numero 24275 du 27/07/1990
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CatégorieModification
Date27/07/1990
ActePROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Depot numero 24276 du 27/07/1990
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CatégorieModification
Date27/07/1990
ActeRenouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) Depot numero 24277 du 27/07/1990
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CatégorieDivers
Date26/07/1989
ActeDivers Depot numero 28662 du 26/07/1989
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CatégorieDivers
Date26/07/1989
ActeDivers Depot numero 28700 du 26/07/1989
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CatégorieDivers
Date26/07/1989
ActeDivers Depot numero 28703 du 26/07/1989
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CatégorieDivers
Date26/07/1989
ActeDivers Depot numero 28705 du 26/07/1989
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CatégorieDivers
Date26/07/1989
ActeDivers Depot numero 28706 du 26/07/1989
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CatégorieDivers
Date26/07/1989
ActeModification(s) relative(s) au contrôleur de gestion Depot numero 28703 du 26/07/1989
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CatégorieDivers
Date26/07/1989
ActeModification(s) relative(s) au contrôleur de gestion Depot numero 28706 du 26/07/1989
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Date26/07/1989
ActeModification(s) relative(s) au contrôleur des comptes Depot numero 28703 du 26/07/1989
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CatégorieDivers
Date26/07/1989
ActeModification(s) statutaire(s) Depot numero 28701 du 26/07/1989
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Date26/07/1989
ActeRenouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) Depot numero 28703 du 26/07/1989
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Date26/07/1989
ActeMODIFICATION Depot numero 28700 du 26/07/1989
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Date26/07/1989
ActeMODIFICATION ADMINISTRATION Depot numero 28662 du 26/07/1989
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Date26/07/1989
ActeMODIFICATION ADMINISTRATION Depot numero 28703 du 26/07/1989
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Date26/07/1989
ActeMODIFICATION ADMINISTRATION Depot numero 28705 du 26/07/1989
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Date26/07/1989
ActeMODIFICATION ADMINISTRATION Depot numero 28706 du 26/07/1989
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Date26/07/1989
ActeModification(s) relative(s) au contrôleur de gestion Depot numero 28703 du 26/07/1989
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Date26/07/1989
ActeModification(s) relative(s) au contrôleur de gestion Depot numero 28706 du 26/07/1989
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Date26/07/1989
ActeModification(s) relative(s) au contrôleur des comptes Depot numero 28703 du 26/07/1989
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Date26/07/1989
ActeModification(s) statutaire(s) Depot numero 28701 du 26/07/1989
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CatégorieModification
Date26/07/1989
ActeRenouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s) Depot numero 28703 du 26/07/1989
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CatégorieModification
Date26/07/1989
ActeSTATUTS DE CONSTITUTION Depot numero 28700 du 26/07/1989
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Ressources

Information légale pour GIE RECHERCHE ETUD PSA-RENAULT

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