Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 2280
CatégorieRadiations
Date13/04/2016
ActeBodacc B publié le 13/04/2016

N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE Zone Artisanale de la Bourrie 69610 Haute-Rivoire - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - Radiaton du registre

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Date01/03/2016
Acte Depot numero 9163 du 25/03/2016
Annonce
CatégorieComptes de clôture de la liquidation
Date31/12/2015
Acte Depot numero 9163 du 25/03/2016
Annonce 1833
CatégorieModifications
Date27/09/2015
ActeBodacc B n°20150185 publié le 27/09/2015

Annonce n° 1833 N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 37000.00 EUR - Administration : BASTIDE Gerard nom d'usage : BASTIDE n'est plus président. BASTIDE Gerard nom d'usage : BASTIDE devient liquidateur. - Modification : Dissolution de la société. Modification de l'administration. Cessation d'activité de la société.

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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date02/06/2015
Acte Depot numero 21686 du 28/08/2015
Annonce 7540
CatégorieDepot des comptes
Date24/03/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 24/03/2015

Annonce n° 7540 N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE Zone Artisanale de la Bourrie 69610 Haute-Rivoire - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 8447
CatégorieDepot des comptes
Date26/04/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 26/04/2014

Annonce n° 8447 N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE Zone Artisanale de la Bourrie 69610 Haute-Rivoire - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2639
CatégorieModifications
Date10/07/2013
ActeBodacc B n°20130131 publié le 10/07/2013

Annonce n° 2639 N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : DM SARL n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SODAC SUD EST n'est plus commissaire aux comptes titulaire. - Modification : Modification de l'administration.

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Date20/06/2013
Acte Depot numero 14680 du 20/06/2013
Annonce 8298
CatégorieDepot des comptes
Date21/05/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 21/05/2013

Annonce n° 8298 N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE Zone Artisanale de la Bourrie 69610 Haute-Rivoire - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 7928
CatégorieDepot des comptes
Date26/04/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 26/04/2012

Annonce n° 7928 N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE Zone Artisanale de la Bourrie 69610 Haute-Rivoire - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 9506
CatégorieDepot des comptes
Date27/05/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 27/05/2011

Annonce n° 9506 N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE Zone Artisanale de la Bourrie 69610 Haute-Rivoire - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 7505
CatégorieDepot des comptes
Date18/05/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 18/05/2010

Annonce n° 7505 N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE Zone Artisanale de la Bourrie 69610 Haute-Rivoire - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5990
CatégorieDepot des comptes
Date29/04/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 29/04/2009

Annonce n° 5990 N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE Zone Artisanale de la Bourrie 69610 Haute-Rivoire - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 7084
CatégorieDepot des comptes
Date24/07/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 24/07/2008

Annonce n° 7084 N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE Zone Artisanale de la Bourrie 69610 Haute-Rivoire - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1062
CatégorieModifications
Date20/01/2008
ActeBodacc B n°20080013 publié le 20/01/2008

Annonce n° 1062 N° RCS : 383546934 - Dénomination : GERARD BASTIDE - forme juridique : S.A.S. - capital : 37000 EUR - Administration : BASTIDE (Gérard) nom d'usage BASTIDE (Gérard) n'est plus gérant ; BASTIDE (Gérard) nom d'usage BASTIDE (Gérard) devient président ; SODAC SUD EST devient commissaire aux comptes titulaire ; DM SARL devient commissaire aux comptes suppléant. - Modification : modification survenue sur la forme juridique, le capital, la dénomination et l'administration

Annonce
CatégorieActe
Date14/09/2007
Acte Depot numero 19855 du 14/09/2007
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date14/09/2007
Acte Depot numero 19855 du 14/09/2007
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date14/09/2007
Acte Depot numero 19855 du 14/09/2007
Annonce
CatégorieRapport du commissaire aux comptes
Date25/07/2007
Acte Depot numero 16335 du 25/07/2007
Annonce
CatégorieOrdonnance du président
Date18/07/2007
Acte Depot numero 15626 du 18/07/2007
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Date07/06/2002
Acte Depot numero 12132 du 07/06/2002
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date07/06/2002
Acte Depot numero 12132 du 07/06/2002
Annonce
CatégorieActe
Date02/04/1999
Acte Depot numero 5602 du 02/04/1999
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date02/04/1999
Acte Depot numero 5602 du 02/04/1999
Annonce
CatégorieActe
Date22/01/1999
Acte Depot numero 1436 du 22/01/1999
Annonce
CatégorieActe
Date09/04/1993
Acte Depot numero 5237 du 09/04/1993
Annonce
CatégorieDéclaration de conformité
Date18/11/1991
Acte Depot numero 17392 du 18/11/1991
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date18/11/1991
Acte Depot numero 17392 du 18/11/1991
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Ressources

Information légale pour

french-legal.review