Numéro de TVA de à








à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

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CatégorieRadiations
Date19/10/2016
ActeBodacc B publié le 19/10/2016

N° RCS : 398169821 - Dénomination : GAEC DES BONS ENFANTS route d'Epagny 21380 Marsannay-le-Bois - forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun - Radiaton du registre

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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date31/03/2015
ActeDissolution Depot numero 3123 du 28/05/2015
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CatégorieStatuts mis à jour
Date12/05/2005
Acte Depot numero 1734 du 12/05/2005
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date15/03/2005
ActeTransfert du siège social Augmentation du capital social
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CatégorieActe sous seing privé
Date05/03/2005
ActeCession de parts Depot numero 1734 du 12/05/2005
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CatégorieModification
Date02/09/2003
ActeAUGMENTATION DE CAPITAL Depot numero 2923 du 02/09/2003
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CatégorieModification
Date02/09/2003
ActeCESSION DE PARTS Depot numero 2923 du 02/09/2003
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CatégorieModification
Date02/09/2003
ActeREDUCTION DE CAPITAL Depot numero 2923 du 02/09/2003
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CatégorieStatuts à jour
Date02/09/2003
ActeSTATUTS A JOUR Depot numero 2923 du 02/09/2003
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CatégorieModification
Date27/07/2003
ActeACTE S.S.P. Depot numero 2923 du 02/09/2003
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CatégorieModification
Date27/07/2003
ActePV D'ASSEMBLEE Depot numero 2923 du 02/09/2003
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CatégorieActe sous seing privé
Date03/10/1994
ActeCession de parts Depot numero 2655 du 16/11/1994
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CatégorieStatuts mis à jour
Date03/10/1994
Acte Depot numero 2655 du 16/11/1994
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date01/08/1994
Acte Depot numero 1849 du 31/08/1994
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CatégorieActe sous seing privé
Date30/07/1994
ActeConstitution Depot numero 1849 du 31/08/1994
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Information légale pour

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