Numéro de TVA de EPINAL-ARCHES SAS à EPINAL



FR85387951395

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société EPINAL-ARCHES SAS à EPINAL. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



EPINAL-ARCHES SAS à EPINAL est une société de type "SAS, société par actions simplifiée" créée le vendredi 26 juin 1992 à EPINAL (88000) . Son siège social est situé 88000 EPINAL. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société EPINAL-ARCHES SAS à EPINAL à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

EPINAL-ARCHES SAS à EPINAL

Informations légales sur l'entreprise EPINAL-ARCHES SAS à EPINAL

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise EPINAL-ARCHES SAS
Identifiant de l'entreprise 387951395
Numéro interne du siège 00046
Adresse 9 AV GAMBETTA 88000 EPINAL
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement mercredi 16 mai 2007
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 3 à 5 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 3
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise SAS, société par actions simplifiée
Tranche d'effectif de l'entreprise 3 à 5 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 3
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise vendredi 26 juin 1992
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 7010Z : Activités des sièges sociaux
Activité principale de l'entreprise 7010Z : Activités des sièges sociaux
Activité au siege
Secteur finance
Catégorie Finance
Activite Activités des sièges sociaux
Synonyme sièges sociaux, sièges administratifs, sièges d'entreprises, gestion des filiales
Principal sièges sociaux
Bodacc

Publications officielles de EPINAL-ARCHES SAS

Dernières publications de l'entreprise EPINAL-ARCHES SAS à EPINAL inscrites au BODACC

Annonce 5558
CatégorieDepot des comptes
Date11/08/2019
ActeDepot au Bodacc publié le 11/08/2019

Annonce n° 5558 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2506
CatégorieDepot des comptes
Date02/12/2018
ActeDepot au Bodacc publié le 02/12/2018

Annonce n° 2506 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 10998
CatégorieDepot des comptes
Date13/10/2017
ActeDepot au Bodacc publié le 13/10/2017

Annonce n° 10998 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 8214
CatégorieDepot des comptes
Date17/10/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 17/10/2016

Annonce n° 8214 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 11026
CatégorieDepot des comptes
Date19/11/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 19/11/2015

Annonce n° 11026 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 10969
CatégorieDepot des comptes
Date02/12/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 02/12/2014

Annonce n° 10969 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 11216
CatégorieDepot des comptes
Date12/12/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 12/12/2013

Annonce n° 11216 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4854
CatégorieModifications
Date25/01/2013
ActeBodacc B n°20130018 publié le 25/01/2013

Annonce n° 4854 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : LICHTENBERGER Antoine, Frédéric Directeur général : LICHTENBERGER Délia, Christiane, Miriama né(e) WOHLER Commissaire aux comptes titulaire : FIBA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : FIBA SATFC (SAS) - Modification : Modification survenue sur l'administration

Annonce 13030
CatégorieDepot des comptes
Date10/12/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 10/12/2012

Annonce n° 13030 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date30/05/2012
ActeChangement(s) de commissaire(s) aux comptes Depot numero 125 du 14/01/2013
Annonce 12869
CatégorieDepot des comptes
Date19/12/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 19/12/2011

Annonce n° 12869 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 12563
CatégorieDepot des comptes
Date03/01/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 03/01/2011

Annonce n° 12563 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date02/03/2010
Acte Depot numero 689 du 02/03/2010
Annonce
CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date02/01/2010
ActeDivers Depot numero 689 du 02/03/2010
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date02/01/2010
Acte Depot numero 689 du 02/03/2010
Annonce 10305
CatégorieDepot des comptes
Date06/11/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 06/11/2009

Annonce n° 10305 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 11261
CatégorieDepot des comptes
Date10/12/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 10/12/2008

Annonce n° 11261 N° RCS : 387951395 - Dénomination : EPINAL ARCHES SAS 9 rue Gambetta 88000 Epinal - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date19/07/2007
Acte Depot numero 1220 du 19/07/2007
Annonce
CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date15/05/2007
ActeTransfert du siège social Depot numero 1220 du 19/07/2007
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date15/05/2007
Acte Depot numero 1220 du 19/07/2007
Annonce
CatégorieRapport du commissaire à la transformation
Date31/01/2006
Acte Depot numero 183 du 31/01/2006
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date31/01/2006
Acte Depot numero 183 du 31/01/2006
Annonce
CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date17/12/2005
ActeTransfert du siège social Depot numero 183 du 31/01/2006
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date17/12/2005
ActeChangement de forme juridique Augmentation du capital social
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date17/12/2005
ActeDivers Changement relatif à l'objet social
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date09/08/1999
Acte Depot numero 990914 du 09/08/1999
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date21/06/1999
ActeChangement relatif à l'objet social Depot numero 990914 du 09/08/1999
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date21/06/1999
Acte Depot numero 990914 du 09/08/1999
Annonce
CatégorieDivers
Date16/09/1997
ActeDivers Depot numero 97000958 du 16/09/1997
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date16/09/1997
Acte Depot numero 97000958 du 16/09/1997
Annonce
CatégorieDivers
Date31/07/1997
ActeDivers Depot numero 97000958 du 16/09/1997
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date31/07/1997
Acte Depot numero 97000958 du 16/09/1997
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date31/07/1997
Acte Depot numero 97000958 du 16/09/1997
Annonce
CatégorieDivers
Date15/09/1994
ActeDivers Depot numero 9400879 du 15/09/1994
Annonce
CatégorieDivers
Date30/07/1994
ActeDivers Depot numero 9400879 du 15/09/1994
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date30/07/1994
ActePoursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Depot numero 9400879 du 15/09/1994
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CatégorieDéclaration de conformité
Date21/08/1992
Acte Depot numero 920818 du 21/08/1992
Annonce
CatégorieDivers
Date21/08/1992
ActeDivers Depot numero 920818 du 21/08/1992
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date21/08/1992
Acte Depot numero 920818 du 21/08/1992
Annonce
CatégorieDéclaration de conformité
Date10/08/1992
Acte Depot numero 920818 du 21/08/1992
Annonce
CatégorieDivers
Date10/08/1992
ActeDivers Depot numero 920818 du 21/08/1992
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date10/08/1992
ActeTransfert du siège social Depot numero 920818 du 21/08/1992
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date10/08/1992
Acte Depot numero 920818 du 21/08/1992
Annonce
CatégorieDéclaration de conformité
Date02/07/1992
Acte Depot numero 920606 du 02/07/1992
Annonce
CatégorieDivers
Date02/07/1992
ActeDivers Depot numero 920606 du 02/07/1992
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date01/06/1992
ActeConstitution Depot numero 920606 du 02/07/1992
Annonce
CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date01/06/1992
Acte Depot numero 920606 du 02/07/1992
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour EPINAL-ARCHES SAS

french-legal.review