Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 1316
CatégoriePrevention des difficultes des entreprises ou Procedures collectives
Date04/02/2011
ActeBodacc A publié le 04/02/2011

Annonce n° 1316 N° RCS : 330740085 - Dénomination : EPIGRAM 49000 Angers Production de viandes de boucherie - forme juridique : Société par actions simplifiée - Jugement : Jugement modifiant le plan de cession. - Nature : Jugement modifiant le plan de cession

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CatégorieOrdonnance du président
Date24/03/2004
ActeProrogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes Depot numero 18 du 25/03/2004
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CatégorieDivers
Date02/02/2004
ActeDivers Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
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CatégorieModification
Date11/10/2002
Acte Depot numero 6143 du 11/10/2002
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CatégorieModification
Date11/10/2002
ActeCHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE Depot numero 6143 du 11/10/2002
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CatégorieStatuts à jour
Date11/10/2002
ActeSTATUTS A JOUR Depot numero 6143 du 11/10/2002
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CatégorieModification
Date24/09/2002
ActePV D'ASSEMBLEE Depot numero 6143 du 11/10/2002
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CatégorieActe sous seing privé
Date16/09/2002
Acte Depot numero 4641 du 16/09/2002
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CatégorieDivers
Date16/09/2002
ActeDivers Depot numero 4641 du 16/09/2002
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CatégorieDivers
Date13/09/2002
ActeDivers Depot numero 4619 du 13/09/2002
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CatégorieModification
Date12/04/2001
Acte Depot numero 2053 du 12/04/2001
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CatégorieModification
Date12/04/2001
ActeCHANGEMENT DE DENOMINATION Depot numero 2053 du 12/04/2001
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CatégorieStatuts à jour
Date12/04/2001
ActeSTATUTS A JOUR Depot numero 2053 du 12/04/2001
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CatégorieModification
Date06/04/2001
ActePV D'ASSEMBLEE Depot numero 2053 du 12/04/2001
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date14/03/2001
ActeDivers Augmentation du capital social
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CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date15/02/2000
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 1180 du 21/02/2000
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CatégorieDivers
Date04/03/1999
ActeDivers Depot numero 2426 du 31/05/1999
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date04/03/1999
ActeModifications relatives au conseil d'administration Depot numero 2426 du 31/05/1999
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date03/01/1997
ActeChangement(s) de commissaire(s) aux comptes Depot numero 1226 du 18/03/1997
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CatégorieModification
Date25/10/1996
Acte Depot numero 4072 du 25/10/1996
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CatégorieModification
Date25/10/1996
ActeCHANGEMENT DE DATE D'EXERCICE SOCIAL Depot numero 4072 du 25/10/1996
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CatégorieModification
Date25/10/1996
ActeCHANGEMENT DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL Depot numero 4072 du 25/10/1996
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CatégorieModification
Date25/10/1996
ActeMODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Depot numero 4072 du 25/10/1996
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CatégorieStatuts à jour
Date25/10/1996
ActeSTATUTS A JOUR Depot numero 4072 du 25/10/1996
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CatégorieModification
Date12/09/1996
ActePROCES VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Depot numero 4072 du 25/10/1996
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CatégorieModification
Date12/09/1996
ActePV D'ASSEMBLEE Depot numero 4072 du 25/10/1996
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CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date14/01/1994
ActeDivers Depot numero 1587 du 12/04/1994
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date11/06/1991
ActeDivers Depot numero 2355 du 26/06/1991
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Ressources

Information légale pour

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