Numéro de TVA de EPIGRAM à SAINT HEAND



FR34383181500

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société EPIGRAM à SAINT HEAND. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



EPIGRAM à SAINT HEAND est une société de type "Société à responsabilité limitée (sans autre indication)" créée le mardi 01 janvier 1991 à SAINT HEAND (42570) . Son siège social est situé 42570 SAINT HEAND. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société EPIGRAM à SAINT HEAND à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

EPIGRAM à SAINT HEAND

Informations légales sur l'entreprise EPIGRAM à SAINT HEAND

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise EPIGRAM
Identifiant de l'entreprise 383181500
Numéro interne du siège 00018
Adresse LE CHAPOTON 42570 SAINT HEAND
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement mardi 01 janvier 1991
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise mardi 01 janvier 1991
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 6201Z : Programmation informatique
Activité principale de l'entreprise 6201Z : Programmation informatique
Activité au siege
Secteur telecom
Catégorie Informatique
Activite Programmation informatique
Synonyme programmateur informatique
Principal programmateur informatique
Bodacc

Publications officielles de EPIGRAM

Dernières publications de l'entreprise EPIGRAM à SAINT HEAND inscrites au BODACC

Annonce 9861
CatégorieDepot des comptes
Date16/08/2019
ActeDepot au Bodacc publié le 16/08/2019

Annonce n° 9861 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM Le Chapoton 42570 Saint-Héand - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 0
CatégorieDepot des comptes
Date09/08/2018
ActeDepot au Bodacc publié le 09/08/2018

Annonce n° 6291 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM Le Chapoton 42570 Saint-Héand - forme juridique : Société à Responsabilité Limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4062
CatégorieDepot des comptes
Date10/08/2017
ActeDepot au Bodacc publié le 10/08/2017

Annonce n° 4062 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM le Chapoton 42570 Saint-Héand - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3765
CatégorieDepot des comptes
Date27/04/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 27/04/2016

Annonce n° 3765 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM le Chapoton 42570 Saint-Héand - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date30/03/2016
ActeChangement relatif à la date de clôture de l'exercice social Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date30/03/2016
Acte Depot numero 2523 du 13/04/2016
Annonce 2021
CatégorieDepot des comptes
Date18/05/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 18/05/2015

Annonce n° 2021 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM le Chapoton 42570 Saint-Héand - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5058
CatégorieDepot des comptes
Date25/07/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 25/07/2014

Annonce n° 5058 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM le Chapoton 42570 Saint-Héand - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date22/07/2013
ActeTransfert du siège social Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date22/07/2013
Acte Depot numero 4496 du 23/07/2013
Annonce 7004
CatégorieDepot des comptes
Date27/06/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 27/06/2013

Annonce n° 7004 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM rue de la Presse 42000 Saint-Etienne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5468
CatégorieDepot des comptes
Date09/05/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 09/05/2012

Annonce n° 5468 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM rue de la Presse 42000 Saint-Etienne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5656
CatégorieDepot des comptes
Date27/05/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 27/05/2011

Annonce n° 5656 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM rue de la Presse 42000 Saint-Etienne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date13/04/2011
ActeCession ou donation de parts Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date13/04/2011
Acte Depot numero 3103042 du 04/05/2011
Annonce 3787
CatégorieDepot des comptes
Date09/09/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 09/09/2010

Annonce n° 3787 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM rue de la Presse 42000 Saint-Etienne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5018
CatégorieDepot des comptes
Date29/05/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 29/05/2009

Annonce n° 5018 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM rue de la Presse 42000 Saint-Etienne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date20/12/2008
ActeTransfert du siège social Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date20/12/2008
Acte Depot numero 2900173 du 12/01/2009
Annonce 2334
CatégorieDepot des comptes
Date26/06/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 26/06/2008

Annonce n° 2334 N° RCS : 383181500 - Dénomination : EPIGRAM 10 H rue de la Productique 42000 Saint-Etienne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal de la gérance
Date30/12/2004
ActeModification(s) statutaire(s) Depot numero 500023 du 03/01/2005
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date28/12/2004
Acte Depot numero 500023 du 03/01/2005
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date07/12/2004
ActeCession ou donation de parts Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Date12/03/2003
ActeReconstitution de l'actif net Depot numero 301031 du 21/03/2003
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Date20/03/2002
ActePoursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Depot numero 2201561 du 04/04/2002
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Date28/02/2001
ActeTransfert du siège social Augmentation du capital social
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date28/02/2001
Acte Depot numero 2101218 du 05/04/2001
Annonce
CatégorieAttestation bancaire
Date27/09/1991
Acte Depot numero 912853 du 10/10/1991
Annonce
CatégorieDéclaration de conformité
Date27/09/1991
Acte Depot numero 912853 du 10/10/1991
Annonce
CatégorieStatuts constitutifs
Date27/09/1991
ActeConstitution Nomination(s) de gérant(s)
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour EPIGRAM

french-legal.review