Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 213
CatégorieDepot des comptes
Date11/11/2018
ActeDepot au Bodacc publié le 11/11/2018

Annonce n° 213 N° RCS : 380446872 - Dénomination : DEREPAS 21540 Sombernon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1102
CatégorieDepot des comptes
Date03/08/2017
ActeDepot au Bodacc publié le 03/08/2017

Annonce n° 1102 N° RCS : 380446872 - Dénomination : DEREPAS 21540 Sombernon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 688
CatégorieDepot des comptes
Date13/07/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 13/07/2016

Annonce n° 688 N° RCS : 380446872 - Dénomination : DEREPAS 21540 Sombernon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1627
CatégorieDepot des comptes
Date27/06/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 27/06/2015

Annonce n° 1627 N° RCS : 380446872 - Dénomination : DEREPAS 21540 Sombernon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1685
CatégorieDepot des comptes
Date04/02/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 04/02/2015

Annonce n° 1685 N° RCS : 380446872 - Dénomination : DEREPAS 21540 Sombernon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3397
CatégorieDepot des comptes
Date31/07/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 31/07/2013

Annonce n° 3397 N° RCS : 380446872 - Dénomination : DEREPAS 21540 Sombernon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2285
CatégorieDepot des comptes
Date19/07/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 19/07/2012

Annonce n° 2285 N° RCS : 380446872 - Dénomination : DEREPAS Savigny-sous-Mâlain 21540 Sombernon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3285
CatégorieDepot des comptes
Date23/09/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 23/09/2011

Annonce n° 3285 N° RCS : 380446872 - Dénomination : DEREPAS Savigny-sous-Mâlain 21540 Sombernon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date24/01/2011
Acte Depot numero 547 du 24/01/2011
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date16/12/2010
Acte Depot numero 547 du 24/01/2011
Annonce 2367
CatégorieDepot des comptes
Date20/09/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 20/09/2010

Annonce n° 2367 N° RCS : 380446872 - Dénomination : DEREPAS Savigny-sous-Mâlain 21540 Sombernon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2661
CatégorieDepot des comptes
Date13/08/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 13/08/2009

Annonce n° 2661 N° RCS : 380446872 - Dénomination : DEREPAS Savigny-sous-Mâlain 21540 Sombernon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2960
CatégorieDepot des comptes
Date25/09/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 25/09/2008

Annonce n° 2960 N° RCS : 380446872 - Dénomination : DEREPAS 21540 Sombernon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieActe notarié
Date30/07/2007
ActeDivers Depot numero 547 du 24/01/2011
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date28/06/2001
ActeConversion du capital en euros Augmentation du capital social
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CatégorieStatuts mis à jour
Date28/06/2001
Acte Depot numero 3031 du 25/09/2001
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CatégorieDéclaration de conformité
Date16/01/1991
Acte Depot numero 139 du 16/01/1991
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CatégorieActe sous seing privé
Date26/12/1990
ActeConstitution Depot numero 139 du 16/01/1991
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date26/12/1990
Acte Depot numero 139 du 16/01/1991
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Information légale pour

french-legal.review