Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 2932
CatégorieRadiations
Date22/07/2016
ActeBodacc B publié le 22/07/2016

N° RCS : 438789612 - Dénomination : DEBREILLY 585 rue de l'Aulaniere Zone Industrielle Courtine 84000 Avignon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Radiaton du registre

Annonce 12536
CatégorieDepot des comptes
Date10/04/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 10/04/2012

Annonce n° 12536 N° RCS : 438789612 - Dénomination : DEBREILLY 585 rue de l'Aulaniere Zone Industrielle Courtine 84000 Avignon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1823
CatégorieModifications
Date09/06/2011
ActeBodacc B n°20110112 publié le 09/06/2011

Annonce n° 1823 N° RCS : 438789612 - Dénomination : DEBREILLY - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Liquidateur : DEBREILLY Jean-Marie - Modification : Dissolution de la société

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date28/02/2011
ActeDissolution Depot numero 3735 du 27/05/2011
Annonce 9856
CatégorieDepot des comptes
Date08/03/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 08/03/2010

Annonce n° 9856 N° RCS : 438789612 - Dénomination : DEBREILLY 585 rue de l'Aulaniere Zone Industrielle Courtine 84000 Avignon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 9857
CatégorieDepot des comptes
Date08/03/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 08/03/2010

Annonce n° 9857 N° RCS : 438789612 - Dénomination : DEBREILLY 585 rue de l'Aulaniere Zone Industrielle Courtine 84000 Avignon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 9090
CatégorieDepot des comptes
Date05/05/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 05/05/2009

Annonce n° 9090 N° RCS : 438789612 - Dénomination : DEBREILLY 585 rue de l'Aulaniere Zone Industrielle Courtine 84000 Avignon - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date25/06/2007
ActeChangement(s) de gérant(s) Depot numero 3054 du 16/07/2007
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date01/12/2005
ActeTransfert du siège social Depot numero 2615 du 20/06/2006
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date01/12/2005
Acte Depot numero 2615 du 20/06/2006
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date27/03/2004
ActePoursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social Depot numero 1835 du 25/04/2005
Annonce
CatégorieActe de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Date01/07/2001
Acte Depot numero 2733 du 01/08/2001
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date01/07/2001
ActeConstitution Depot numero 2733 du 01/08/2001
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour

french-legal.review