Numéro de TVA de DEBRAY PATRICK à PEZENAS



FR75438057259

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société DEBRAY PATRICK à PEZENAS. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



DEBRAY PATRICK à PEZENAS est une société de type "Société à responsabilité limitée (sans autre indication)" créée le lundi 21 mai 2001 à PEZENAS (34120) . Son siège social est situé 34120 PEZENAS. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société DEBRAY PATRICK à PEZENAS à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

DEBRAY PATRICK à PEZENAS

Informations légales sur l'entreprise DEBRAY PATRICK à PEZENAS

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise DEBRAY PATRICK
Identifiant de l'entreprise 438057259
Numéro interne du siège 00022
Adresse 10 RUE DES BALCONS DE L ESTANG 34120 PEZENAS
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement dimanche 30 octobre 2011
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise lundi 21 mai 2001
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 7112B : Ingénierie, études techniques
Activité principale de l'entreprise 7112B : Ingénierie, études techniques
Activité au siege
Secteur industrie
Catégorie Ingénierie
Activite Ingénierie, études techniques
Synonyme ingénieur, études techniques
Bodacc

Publications officielles de DEBRAY PATRICK

Dernières publications de l'entreprise DEBRAY PATRICK à PEZENAS inscrites au BODACC

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CatégorieModifications
Date24/05/2018
ActeBodacc B n°20180097 publié le 24/05/2018

Annonce n° 839 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : - Administration : Président : DEBRAY Patrick - Modification : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

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CatégorieDepot des comptes
Date06/02/2018
ActeDepot au Bodacc publié le 06/02/2018

Annonce n° 3472 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK 10 rue des Balcons de l'Estang 34120 Pézenas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3811
CatégorieDepot des comptes
Date13/12/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 13/12/2016

Annonce n° 3811 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK 10 rue des Balcons de l'Estang 34120 Pézenas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2453
CatégorieDepot des comptes
Date08/01/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 08/01/2016

Annonce n° 2453 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK 10 rue des Balcons de l'Estang 34120 Pézenas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4798
CatégorieDepot des comptes
Date25/10/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 25/10/2014

Annonce n° 4798 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK 10 rue des Balcons de l'Estang 34120 Pézenas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2688
CatégorieDepot des comptes
Date14/01/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 14/01/2014

Annonce n° 2688 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK 10 rue des Balcons de l'Estang 34120 Pézenas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3628
CatégorieDepot des comptes
Date20/11/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 20/11/2012

Annonce n° 3628 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK 10 rue des Balcons de l'Estang 34120 Pézenas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 276
CatégorieModifications
Date06/12/2011
ActeBodacc B n°20110235 publié le 06/12/2011

Annonce n° 276 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : - Modification : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Annonce 3801
CatégorieDepot des comptes
Date02/11/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 02/11/2011

Annonce n° 3801 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK 6 avenue de la Gare du Midi 34120 Pézenas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date30/10/2011
ActeTransfert du siège social Depot numero 4587 du 21/11/2011
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date30/10/2011
Acte Depot numero 4587 du 21/11/2011
Annonce 3379
CatégorieDepot des comptes
Date18/01/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 18/01/2011

Annonce n° 3379 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK 6 avenue de la Gare du Midi 34120 Pézenas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 3869
CatégorieDepot des comptes
Date18/05/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 18/05/2010

Annonce n° 3869 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK 6 avenue de la Gare du Midi 34120 Pézenas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2976
CatégorieDepot des comptes
Date23/01/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 23/01/2009

Annonce n° 2976 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK 6 avenue de la Gare du Midi 34120 Pézenas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1526
CatégorieDepot des comptes
Date23/01/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 23/01/2008

Annonce n° 1526 N° RCS : 438057259 - Dénomination : DEBRAY PATRICK 6 avenue de la Gare du Midi 34120 Pézenas - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieActe de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Date20/05/2001
Acte Depot numero 1522 du 13/06/2001
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date20/05/2001
ActeConstitution Depot numero 1522 du 13/06/2001
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour DEBRAY PATRICK

french-legal.review