Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 1753
CatégorieRadiations
Date19/03/2014
ActeBodacc B publié le 19/03/2014

N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION ZAC Unicom 57970 Basse-Ham - forme juridique : SAS - Radiaton du registre

Annonce 225
CatégorieDepot des comptes
Date03/03/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 03/03/2014

Annonce n° 225 N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION Z.A.C. Unicim 57970 Basse-Ham - forme juridique : S.A.S. - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1312
CatégorieModifications
Date24/12/2013
ActeBodacc B n°20130247 publié le 24/12/2013

Annonce n° 1312 N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION - forme juridique : SAS - capital : - Administration : - Modification : dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main

Annonce 580
CatégorieModifications
Date20/10/2013
ActeBodacc B n°20130203 publié le 20/10/2013

Annonce n° 580 N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION - forme juridique : SAS - capital : - Administration : présidente : COUTIER (Virginie) ; directeur général : PELSER (Christian, Pierre) ; commissaire aux comptes titulaire : FIGEC (SARLh) ; commissaire aux comptes suppléant : CADRE (Alain) - Modification : modification survenue sur l'administration

Annonce
CatégorieActe
Date18/09/2013
ActeMODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, D'ADMINISTRATION...
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date18/09/2013
Acte Depot numero 1956 du 28/11/2013
Annonce
CatégoriePV d'assemblée
Date18/09/2013
Acte Depot numero 1956 du 28/11/2013
Annonce 734
CatégorieDepot des comptes
Date14/06/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 14/06/2013

Annonce n° 734 N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION S.A.R.L. 17, rue des Châteaux 57570 Cattenom - forme juridique : S.A.R.L. - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 589
CatégorieModifications
Date14/05/2013
ActeBodacc B n°20130091 publié le 14/05/2013

Annonce n° 589 N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION - forme juridique : SAS - capital : - Administration : président : COUTIER (Charles, Jean, Alex) ; directeur général : PELSER (Christian, Pierre) ; commissaire aux comptes titulaire : FIGEC (SARLh) ; commissaire aux comptes suppléant : CADRE (Alain). - Modification : modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Annonce 348
CatégorieDepot des comptes
Date23/04/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 23/04/2013

Annonce n° 348 N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION S.A.R.L. 17, rue des Châteaux 57570 Cattenom - forme juridique : S.A.R.L. - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieActe
Date26/03/2013
ActeACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, D'ADMINISTRATION... Depot numero 1579 du 24/09/2013
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date26/03/2013
Acte Depot numero 1579 du 24/09/2013
Annonce
CatégoriePV d'assemblée
Date26/03/2013
Acte Depot numero 1579 du 24/09/2013
Annonce
CatégorieActe
Date27/04/2012
ActeACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, D'ADMINISTRATION... CHANGEMENT DE GERANT
Annonce
CatégoriePV d'assemblée
Date27/04/2012
Acte Depot numero 652 du 09/04/2013
Annonce
CatégorieRapport
Date27/04/2012
Acte Depot numero 652 du 09/04/2013
Annonce
CatégorieStatuts à jour
Date27/04/2012
Acte Depot numero 652 du 09/04/2013
Annonce
CatégorieRapport
Date13/04/2012
Acte Depot numero 617 du 27/04/2012
Annonce 672
CatégorieDepot des comptes
Date24/11/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 24/11/2011

Annonce n° 672 N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION S.A.R.L. 17, rue des Châteaux 57570 Cattenom - forme juridique : S.A.R.L. - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1412
CatégorieDepot des comptes
Date22/09/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 22/09/2010

Annonce n° 1412 N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION S.A.R.L. 17, rue des Châteaux 57570 Cattenom - forme juridique : S.A.R.L. - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 700
CatégorieDepot des comptes
Date31/12/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 31/12/2009

Annonce n° 700 N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION S.A.R.L. 17, rue des Châteaux 57570 Cattenom - forme juridique : S.A.R.L. - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1728
CatégorieDepot des comptes
Date13/11/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 13/11/2008

Annonce n° 1728 N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION S.A.R.L. 17, rue des Châteaux 57570 Cattenom - forme juridique : S.A.R.L. - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1685
CatégorieDepot des comptes
Date22/01/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 22/01/2008

Annonce n° 1685 N° RCS : 428183420 - Dénomination : COUTIER PARTICIPATION S.A.R.L. 17, rue des Châteaux 57570 Cattenom - forme juridique : S.A.R.L. - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieActe
Date10/12/1999
ActeACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, D'ADMINISTRATION... Depot numero 1294 du 10/12/1999
Annonce
CatégorieActe
Date10/12/1999
ActeCONSTITUTION ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, D'ADMINISTRATION...
Annonce
CatégorieActe
Date10/12/1999
ActeCONSTITUTION Depot numero 1294 du 10/12/1999
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date10/12/1999
Acte Depot numero 1294 du 10/12/1999
Annonce
CatégorieRapport
Date10/12/1999
Acte Depot numero 1294 du 10/12/1999
Annonce
CatégorieStatuts
Date10/12/1999
Acte Depot numero 1294 du 10/12/1999
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour

french-legal.review