Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 2288
CatégorieRadiations
Date19/08/2016
ActeBodacc B publié le 19/08/2016

N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY 1 rue Fernand Pelloutier 69200 Vénissieux - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - Radiaton du registre

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CatégorieDéclaration de conformité
Date24/06/2016
Acte Depot numero 21182 du 01/08/2016
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale mixte
Date24/06/2016
Acte Depot numero 21182 du 01/08/2016
Annonce
CatégorieProjet
Date06/04/2016
Acte Depot numero 10222 du 06/04/2016
Annonce 2087
CatégorieModifications
Date08/03/2016
ActeBodacc B n°20160047 publié le 08/03/2016

Annonce n° 2087 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : CHEVALLIER Bernard nom d'usage : CHEVALLIER n'est plus président. FERRIERES Jean-Marc nom d'usage : FERRIERES devient président. - Modification : Modification de l'administration.

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CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date31/12/2015
Acte Depot numero 4849 du 15/02/2016
Annonce 6437
CatégorieDepot des comptes
Date25/08/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 25/08/2015

Annonce n° 6437 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY 1 rue Fernand Pelloutier 69200 Vénissieux - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 11278
CatégorieDepot des comptes
Date25/10/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 25/10/2014

Annonce n° 11278 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY 1 rue Fernand Pelloutier 69200 Vénissieux - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date05/11/2013
Acte Depot numero 26666 du 05/11/2013
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date05/11/2013
Acte Depot numero 26666 du 05/11/2013
Annonce 11173
CatégorieDepot des comptes
Date01/07/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 01/07/2013

Annonce n° 11173 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY 1 rue Fernand Pelloutier 69200 Vénissieux - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 978
CatégorieModifications
Date24/08/2012
ActeBodacc B n°20120163 publié le 24/08/2012

Annonce n° 978 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : GOBILLOT Jacques nom d'usage : GOBILLOT n'est plus président. GONACHON Marc nom d'usage : GONACHON n'est plus directeur général. CHEVALLIER Bernard nom d'usage : CHEVALLIER devient président. - Modification : Modification de l'administration.

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CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date06/08/2012
Acte Depot numero 19540 du 06/08/2012
Annonce
CatégorieLettre de démission
Date06/08/2012
Acte Depot numero 19540 du 06/08/2012
Annonce 10833
CatégorieDepot des comptes
Date04/06/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 04/06/2012

Annonce n° 10833 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY 1 rue Fernand Pelloutier 69200 Vénissieux - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 6614
CatégorieDepot des comptes
Date24/06/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 24/06/2011

Annonce n° 6614 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY 1 rue Fernand Pelloutier 69200 Vénissieux - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2114
CatégorieModifications
Date09/03/2011
ActeBodacc B n°20110048 publié le 09/03/2011

Annonce n° 2114 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY La vente en gros et au détail de toutes les pièces pour les véhicules de tourisme, poids-lourds et engins de travaux publics ainsi que toutes les pièces dont ont besoin les ateliers d'intervention de ces mêmes véhicules, la vente en gros et au détail de pièces, articles industriels et produits finis de toute nature, la vente de véhicules sans permis, l'intervention sur les équipements électriques, de freinage et mécaniques des véhicules de tourisme, poids-lourds et engins de travaux publics, les activités réglementés en métrologie légale: chronotachygraphe numérique et analogique. - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'activité.

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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date08/02/2011
Acte Depot numero 3547 du 08/02/2011
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date08/02/2011
Acte Depot numero 3547 du 08/02/2011
Annonce 439
CatégorieVentes et cessions
Date31/01/2011
ActeBodacc A publié le 31/01/2011

Annonce n° 439 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY 54 avenue de Verdun 69220 Belleville La vente en gros et au détail de toutes pièces pour les véhicules de tourisme poids lourds et engins de travaux publics ainsi que toutes pièces dont ont besoin les ateliers d'intervention de ces mêmes véhicules la vente en gros et au détail de pièces - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : - Categorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale - Journal : Petites Affiches Lyonnaises - Opposition : au siège du fonds vendu 54 avenue de Verdun 69220 Belleville et pour correspondance au Cabinet Ratheaux Cité Internationale 34 Quai Charles de Gaulle 69006 Lyon - Origine : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 210000 EUR

Annonce 6565
CatégorieDepot des comptes
Date12/07/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 12/07/2010

Annonce n° 6565 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY 1 rue Fernand Pelloutier 69200 Vénissieux - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 6413
CatégorieDepot des comptes
Date24/07/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 24/07/2009

Annonce n° 6413 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY 1 rue Fernand Pelloutier 69200 Vénissieux - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2994
CatégorieModifications
Date28/05/2009
ActeBodacc B n°20090101 publié le 28/05/2009

Annonce n° 2994 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY Négoce en gros et au détail de fournitures générales pour l'automobile et l'industrie, pièces détachées, accessoires et outillages ainsi que tous produits et articles connexes et complémentaires, vente de véhicules automobiles sans permis VSP - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Modification de l'activité.

Annonce
CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date28/04/2009
Acte Depot numero 9056 du 28/04/2009
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date28/04/2009
Acte Depot numero 9056 du 28/04/2009
Annonce 7028
CatégorieDepot des comptes
Date02/06/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 02/06/2008

Annonce n° 7028 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY 1 rue Fernand Pelloutier 69200 Vénissieux - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieDécision(s) de l'actionnaire unique
Date09/03/2005
Acte Depot numero 4853 du 09/03/2005
Annonce
CatégorieLettre de démission
Date09/03/2005
Acte Depot numero 4853 du 09/03/2005
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date09/03/2005
Acte Depot numero 4853 du 09/03/2005
Annonce
CatégorieDécision(s) de l'associé unique
Date24/05/2004
Acte Depot numero 9720 du 24/05/2004
Annonce
CatégorieRapport du commissaire aux apports
Date24/05/2004
Acte Depot numero 9720 du 24/05/2004
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date24/05/2004
Acte Depot numero 9720 du 24/05/2004
Annonce
CatégorieOrdonnance du président
Date18/05/2004
Acte Depot numero 9639 du 18/05/2004
Annonce
CatégorieAttestation de dépôt des fonds
Date26/12/2003
Acte Depot numero 24687 du 26/12/2003
Annonce
CatégorieListe des souscripteurs
Date26/12/2003
Acte Depot numero 24687 du 26/12/2003
Annonce
CatégorieStatuts constitutifs
Date26/12/2003
Acte Depot numero 24687 du 26/12/2003
Annonce 831
CatégorieVentes et cessions
Date01/01/1970
ActeBodacc A publié le //

Annonce n° 831 N° RCS : 451417398 - Dénomination : BUGISY - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : 1581500.00 EUR - Administration : - Categorie : Autre achat, apport, attribution - Journal : - Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce - Origine :

Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Information légale pour

french-legal.review