Numéro de TVA de BRUNET RAPHAEL à LYS-HAUT-LAYON



FR63482084779

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société BRUNET RAPHAEL à LYS-HAUT-LAYON. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



BRUNET RAPHAEL à LYS-HAUT-LAYON est une société de type "Société civile d'exploitation agricole " créée le lundi 03 janvier 2005 à LYS-HAUT-LAYON (49310) . Son siège social est situé 49310 LYS-HAUT-LAYON. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société BRUNET RAPHAEL à LYS-HAUT-LAYON à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

BRUNET RAPHAEL à LYS-HAUT-LAYON

Informations légales sur l'entreprise BRUNET RAPHAEL à LYS-HAUT-LAYON

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise BRUNET RAPHAEL
Identifiant de l'entreprise 482084779
Numéro interne du siège 00016
Adresse LE CHEVREFEUILLE 49310 LYS-HAUT-LAYON
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement lundi 03 janvier 2005
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Société civile d'exploitation agricole
Tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
Année et mois de création de l'entreprise lundi 03 janvier 2005
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise 7
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 0145Z : Élevage d'ovins et de caprins
Activité principale de l'entreprise 0145Z : Élevage d'ovins et de caprins
Activité au siege
Secteur agroalimentaire
Catégorie Agriculture
Activite Élevage d'ovins et de caprins
Synonyme agriculteur, éleveur, berger, éleveur d'ovins, éleveur de caprins
Principal éleveur d'ovins et de caprins
Bodacc

Publications officielles de BRUNET RAPHAEL

Dernières publications de l'entreprise BRUNET RAPHAEL à LYS-HAUT-LAYON inscrites au BODACC

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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date05/07/2011
ActeChangement relatif à l'objet social Depot numero 5912 du 27/07/2011
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CatégorieStatuts mis à jour
Date05/07/2011
ActeDivers Depot numero 5912 du 27/07/2011
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CatégorieActe notarié
Date30/03/2005
ActeConstitution Depot numero 4902526 du 03/05/2005
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour BRUNET RAPHAEL

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