Numéro de TVA de BRIOCHERIE DU PALAIS à DONZENAC



FR16321539934

Nous avons bien le numéro de TVA intracommunautaire de la société BRIOCHERIE DU PALAIS à DONZENAC. Ce numéro de TVA a été vérifié et est marqué comme VALIDE auprès du fichier VIES de la commission européenne.



BRIOCHERIE DU PALAIS à DONZENAC est une société de type "Société à responsabilité limitée (sans autre indication)" créée le vendredi 15 mai 1981 à DONZENAC (19270) . Son siège social est situé 19270 DONZENAC. Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société BRIOCHERIE DU PALAIS à DONZENAC à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

BRIOCHERIE DU PALAIS à DONZENAC

Informations légales sur l'entreprise BRIOCHERIE DU PALAIS à DONZENAC

Identification de l'établissement
Nom ou raison sociale de l'entreprise BRIOCHERIE DU PALAIS
Identifiant de l'entreprise 321539934
Numéro interne du siège 00075
Adresse 53 AV DE PARIS 19270 DONZENAC
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement dimanche 01 juin 2014
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Nature juridique de l'entreprise Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Tranche d'effectif de l'entreprise 6 à 9 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 6
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise vendredi 15 mai 1981
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 1071D : Pâtisserie
Activité principale de l'entreprise 1071D : Pâtisserie
Activité au siege
Secteur agroalimentaire
Catégorie Agroalimentaire
Activite Pâtisserie
Synonyme fabricant de produits alimentaires, pâtissier, pâtissier industriel, pâtisserie, pâtisserie industrielle
Principal pâtisserie industrielle
Bodacc

Publications officielles de BRIOCHERIE DU PALAIS

Dernières publications de l'entreprise BRIOCHERIE DU PALAIS à DONZENAC inscrites au BODACC

Annonce 926
CatégorieDepot des comptes
Date27/02/2019
ActeDepot au Bodacc publié le 27/02/2019

Annonce n° 926 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 53 avenue de Paris 19270 Donzenac - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1577
CatégorieDepot des comptes
Date06/02/2018
ActeDepot au Bodacc publié le 06/02/2018

Annonce n° 1577 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 53 avenue de Paris 19270 Donzenac - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1001
CatégorieDepot des comptes
Date02/02/2017
ActeDepot au Bodacc publié le 02/02/2017

Annonce n° 1001 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 53 avenue de Paris 19270 Donzenac - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1787
CatégorieDepot des comptes
Date12/03/2016
ActeDepot au Bodacc publié le 12/03/2016

Annonce n° 1787 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 53 avenue de Paris 19270 Donzenac - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1549
CatégorieDepot des comptes
Date04/02/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 04/02/2015

Annonce n° 1549 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 53 avenue de Paris 19270 Donzenac - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 208
CatégorieModifications
Date26/06/2014
ActeBodacc B n°20140121 publié le 26/06/2014

Annonce n° 208 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS fabrication et vente de produits de viennoiserie et pâtisserie ainsi que celles de produits alimentaires chauds à emporter. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 67000.00 EUR - Administration : Gérant : AVRIL Sandra en fonction le 18 Juin 2014 - Modification : Modification de l'adresse du siège. Reprise de l'activité après suspension. Modification de représentant. Modification du capital.

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date15/05/2014
ActeTransfert du siège social Depot numero 1190 du 18/06/2014
Annonce 11364
CatégorieDepot des comptes
Date10/01/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 10/01/2014

Annonce n° 11364 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 28 rue Vauloubière 86580 Biard - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 8510
CatégorieDepot des comptes
Date13/05/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 13/05/2013

Annonce n° 8510 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 28 rue Vauloubière 86580 Biard - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 12159
CatégorieDepot des comptes
Date06/02/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 06/02/2012

Annonce n° 12159 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 28 rue Vauloubière 86580 Biard - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date06/06/2011
ActeExtension de l'objet social Depot numero 3104204 du 07/12/2011
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date06/06/2011
Acte Depot numero 3104204 du 07/12/2011
Annonce 12277
CatégorieDepot des comptes
Date15/03/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 15/03/2011

Annonce n° 12277 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 28 rue Vauloubière 86580 Biard - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date15/12/2010
ActeCession ou donation de parts Depot numero 3100133 du 10/01/2011
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date30/11/2010
Acte Depot numero 3100133 du 10/01/2011
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date28/11/2010
ActeAgrément de nouveaux associés Modification(s) statutaire(s)
Annonce 1887
CatégorieModifications
Date02/09/2010
ActeBodacc B n°20100170 publié le 02/09/2010

Annonce n° 1887 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS Fabrication et vente de produits de viennoiserie et pâtisserie ainsi que celles de produits alimen- taires chauds à emporter. - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 67000.00 EUR - Administration : Co-gérant : VINCENOT Annie Françoise Co-gérant : AVRIL Sandra Prisca Céline - Modification : Nomination de co-gérant

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Date15/07/2010
ActeNomination de co-gérant Depot numero 3002549 du 06/08/2010
Annonce 8196
CatégorieDepot des comptes
Date19/04/2010
ActeDepot au Bodacc publié le 19/04/2010

Annonce n° 8196 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 28 rue Vauloubière 86580 Biard - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 10434
CatégorieDepot des comptes
Date18/02/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 18/02/2009

Annonce n° 10434 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 28 rue Vauloubière 86580 Biard - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 8765
CatégorieDepot des comptes
Date13/01/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 13/01/2008

Annonce n° 8765 N° RCS : 321539934 - Dénomination : BRIOCHERIE DU PALAIS 28 rue Vauloubière 86580 Biard - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date06/12/2005
ActeTransfert du siège social Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date06/12/2005
Acte Depot numero 2600219 du 18/01/2006
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date31/12/2004
ActeChangement(s) de gérant(s) Depot numero 2500303 du 20/01/2005
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date31/12/2004
Acte Depot numero 2500303 du 20/01/2005
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date01/04/2002
ActeModification(s) statutaire(s) Depot numero 2300194 du 22/01/2003
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date01/04/2002
Acte Depot numero 2300194 du 22/01/2003
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date28/02/2000
ActeCession ou donation de parts Depot numero 2004054 du 22/03/2000
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date28/02/2000
ActeAgrément de nouveaux associés Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date28/02/2000
ActeAugmentation du capital social Depot numero 2004054 du 22/03/2000
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date28/02/2000
Acte Depot numero 2004054 du 22/03/2000
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date28/02/2000
Acte Depot numero 2201015 du 11/04/2002
Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date03/01/2000
ActeDivers Depot numero 2005717 du 26/10/2000
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date18/01/1989
ActeAugmentation du capital social Divers
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date18/01/1989
Acte Depot numero 90295 du 28/02/1989
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour BRIOCHERIE DU PALAIS

french-legal.review