Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 545
CatégorieRadiations
Date16/06/2010
ActeBodacc B publié le 16/06/2010

N° RCS : 671820041 - Dénomination : BABY-MOUSSE Z I N° 3 16340 L'Isle-d'Espagnac Fabrique de pantoufles vulcanisées, de chaussures de feutres et de cuirs. - forme juridique : Société par actions simplifiée - Radiaton du registre

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CatégorieDivers
Date01/06/2010
ActeDivers Depot numero 3101737 du 01/06/2010
Annonce 563
CatégorieModifications
Date28/02/2010
ActeBodacc B n°20100041 publié le 28/02/2010

Annonce n° 563 N° RCS : 671820041 - Dénomination : BABY-MOUSSE Fabrique de pantoufles vulcanisées, de chaussures de feutres et de cuirs. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 40500.00 EUR - Administration : Président de la société : RENAUDIN, représenté par M ROYER Jacques Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES Commissaire aux comptes suppléant : COURNUT Franck - Modification : Dissolution suite transmission universelle du patrimoine à la SA RENAUDIN.

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CatégorieDivers
Date21/01/2010
ActeDivers Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
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CatégorieDivers
Date21/01/2010
ActeDivers Depot numero 3100260 du 21/01/2010
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CatégorieActe sous seing privé
Date27/11/2009
ActeDissolution Depot numero 3100142 du 13/01/2010
Annonce 168
CatégorieModifications
Date22/05/2009
ActeBodacc B n°20090097 publié le 22/05/2009

Annonce n° 168 N° RCS : 671820041 - Dénomination : BABY-MOUSSE Fabrique de pantoufles vulcanisées, de chaussures de feutres et de cuirs. - forme juridique : Société par actions simplifiée - capital : 40500.00 EUR - Administration : Président de la société : RENAUDIN, représenté par M ROYER Jacques. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : BUREAU D'ETUDES ADMINISTRATIVES SOCIALES. Commissaire aux comptes suppléant : COURNUT Franck. - Modification : changement représentant permanent SA RENAUDIN

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CatégorieActe sous seing privé
Date09/02/2009
ActeDivers Depot numero 2901038 du 05/05/2009
Annonce 2941
CatégorieDepot des comptes
Date24/07/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 24/07/2008

Annonce n° 2941 N° RCS : 671820041 - Dénomination : BABY-MOUSSE Z I N° 3 16340 L'Isle-d'Espagnac - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1638
CatégorieDepot des comptes
Date08/07/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 08/07/2008

Annonce n° 1638 N° RCS : 671820041 - Dénomination : BABY-MOUSSE Z I N 3 16340 L'Isle-d'Espagnac - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2201
CatégorieDepot des comptes
Date29/05/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 29/05/2008

Annonce n° 2201 N° RCS : 671820041 - Dénomination : BABY-MOUSSE Z I N 3 16340 L'Isle-d'Espagnac - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieDivers
Date04/05/2007
ActeDivers Depot numero 7001019 du 04/05/2007
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CatégorieDivers
Date11/12/2006
ActeDivers Divers
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CatégorieDivers
Date04/12/2006
ActeDivers Depot numero 6002488 du 04/12/2006
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CatégorieDivers
Date25/04/2006
ActeDivers Depot numero 6001157 du 22/05/2006
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date25/04/2006
ActeChangement relatif à la date de clôture de l'exercice social Depot numero 6001157 du 22/05/2006
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CatégorieDivers
Date25/06/2004
ActeDivers Depot numero 4001242 du 25/06/2004
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CatégorieDivers
Date05/02/2002
ActeDivers Depot numero 2200308 du 05/02/2002
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CatégorieDivers
Date05/02/2002
ActeDivers Réduction du capital social
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CatégorieDivers
Date10/10/2001
ActeDivers Réduction du capital social
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CatégorieDivers
Date10/08/2001
ActeConversion du capital en euros Divers
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CatégorieDivers
Date10/08/2001
ActeDivers Depot numero 2011499 du 10/08/2001
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CatégorieDivers
Date14/10/1998
ActeDivers Divers
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CatégorieProcès-verbal du conseil d'administration
Date14/10/1998
ActeDivers Divers
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CatégorieDivers
Date30/10/1997
ActeDivers Depot numero 971590 du 30/10/1997
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date24/10/1996
ActeDivers Depot numero 961805 du 04/12/1996
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Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Information légale pour

french-legal.review