Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 346
CatégorieRadiations
Date24/03/2011
ActeBodacc B publié le 24/03/2011

N° RCS : 398015396 - Dénomination : ALTYS CONCEPT 6 route de Chambray 27200 Vernon Etude, conception et réali- sation de décors, de stands d'expositions, d'amé- nagements d'espaces commerciaux industriels ou privés - forme juridique : Société par actions simplifiée - Radiaton du registre

Annonce 3067
CatégorieDepot des comptes
Date21/02/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 21/02/2011

Annonce n° 3067 N° RCS : 398015396 - Dénomination : ALTYS CONCEPT 6 route de Chambray 27200 Vernon - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieDéclaration de conformité
Date21/12/2010
Acte Depot numero 3100401 du 31/01/2011
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date21/12/2010
ActeDissolution Depot numero 3100401 du 31/01/2011
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date30/12/2009
ActeChangement relatif à la date de clôture de l'exercice social Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date30/12/2009
Acte Depot numero 3000273 du 26/01/2010
Annonce 250
CatégorieDepot des comptes
Date07/09/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 07/09/2009

Annonce n° 250 N° RCS : 398015396 - Dénomination : ALTYS CONCEPT 6 route de Chambray 27200 Vernon - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1385
CatégorieDepot des comptes
Date10/02/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 10/02/2009

Annonce n° 1385 N° RCS : 398015396 - Dénomination : ALTYS CONCEPT 6 route de Chambray 27200 Vernon - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1805
CatégorieDepot des comptes
Date30/06/2008
ActeDepot au Bodacc publié le 30/06/2008

Annonce n° 1805 N° RCS : 398015396 - Dénomination : ALTYS CONCEPT 6 route de Chambray 27200 Vernon - forme juridique : Société par actions simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

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CatégorieOrdonnance du président
Date15/03/2004
ActeNomination de commissaire aux apports Depot numero 2400834 du 15/03/2004
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date29/05/2002
ActeAugmentation du capital social Changement de forme juridique
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CatégorieStatuts mis à jour
Date29/05/2002
Acte Depot numero 2201748 du 12/06/2002
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CatégorieRapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Date17/05/2002
ActeChangement de forme juridique Depot numero 2201548 du 21/05/2002
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date29/12/1999
ActeAugmentation du capital social Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date29/12/1999
Acte Depot numero 2008315 du 15/05/2000
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date08/11/1997
Acte Depot numero 972156 du 01/12/1997
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date05/09/1997
ActeAugmentation du capital social Modification(s) statutaire(s)
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date05/09/1997
Acte Depot numero 972157 du 01/12/1997
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date01/09/1997
ActeDémission(s) de gérant(s) Nomination(s) de gérant(s)
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CatégorieActe sous seing privé
Date08/11/1996
ActeCession ou donation de parts Depot numero 971951 du 05/11/1997
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CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date08/11/1996
ActeTransfert du siège social Modification(s) statutaire(s)
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CatégorieActe sous seing privé
Date25/01/1995
ActeCession ou donation de parts Depot numero 951010 du 08/06/1995
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CatégorieActe sous seing privé
Date25/01/1995
ActeCession ou donation de parts Depot numero 951038 du 15/06/1995
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date25/01/1995
ActeChangement(s) de gérant(s) Agrément de nouveaux associés
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date25/01/1995
Acte Depot numero 951046 du 15/06/1995
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale
Date01/08/1994
ActeNomination(s) de gérant(s) Depot numero 941349 du 10/08/1994
Annonce
CatégorieStatuts mis à jour
Date01/08/1994
ActeConstitution Depot numero 941349 du 10/08/1994
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Ressources

Information légale pour

french-legal.review