Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 1296
CatégorieModifications
Date25/02/2016
ActeBodacc B n°20160039 publié le 25/02/2016

Annonce n° 1296 N° RCS : 491889531 - Dénomination : ACOM SANTE - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - capital : - Administration : - Modification : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.

Annonce 2458
CatégorieDepot des comptes
Date15/12/2015
ActeDepot au Bodacc publié le 15/12/2015

Annonce n° 2458 N° RCS : 491889531 - Dénomination : ACOM SANTE ZA Pré Millon 2 38660 La Terrasse - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date16/11/2015
Acte Depot numero 1174 du 03/02/2016
Annonce 3881
CatégorieDepot des comptes
Date20/10/2014
ActeDepot au Bodacc publié le 20/10/2014

Annonce n° 3881 N° RCS : 491889531 - Dénomination : ACOM SANTE ZA PRÉ MILLON 2 38660 La Terrasse - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 6998
CatégorieDepot des comptes
Date04/11/2013
ActeDepot au Bodacc publié le 04/11/2013

Annonce n° 6998 N° RCS : 491889531 - Dénomination : ACOM SANTE ZA PRÉ MILLON 2 38660 La Terrasse - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 5171
CatégorieDepot des comptes
Date30/11/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 30/11/2012

Annonce n° 5171 N° RCS : 491889531 - Dénomination : ACOM SANTE ZA Pré Millon 2 38660 La Terrasse - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4150
CatégorieDepot des comptes
Date08/08/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 08/08/2011

Annonce n° 4150 N° RCS : 491889531 - Dénomination : ACOM SANTE ZA Pré Millon 2 38660 La Terrasse - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 2883
CatégorieDepot des comptes
Date31/01/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 31/01/2011

Annonce n° 2883 N° RCS : 491889531 - Dénomination : ACOM SANTE ZA Pré Millon 2 38660 La Terrasse - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4572
CatégorieDepot des comptes
Date23/10/2009
ActeDepot au Bodacc publié le 23/10/2009

Annonce n° 4572 N° RCS : 491889531 - Dénomination : ACOM SANTE ZA Pré Millon 2 38660 La Terrasse - forme juridique : Société par Actions Simplifiée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce
CatégorieAttestation de dépôt des fonds
Date14/09/2006
Acte Depot numero 7045 du 14/09/2006
Annonce
CatégorieStatuts constitutifs
Date08/09/2006
Acte Depot numero 7045 du 14/09/2006
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Ressources

Information légale pour

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