Numéro de TVA de à



AUCUN NUMERO VALIDE

Nous n'avons PAS de numéro de TVA intracommunautaire de la société à . La société a été vérifié et elle est marquée comme INVALIDE pour la TVA auprès du fichier VIES de la commission européenne.



à est une société de type "" créée le jeudi 01 janvier 1970 à () . Son siège social est situé . Avec french-vat.review, le numéro de TVA de la société à à été vérifié dans la base VIE de la commission européenne.

Info Légales

à

Informations légales sur l'entreprise à

Identification de l'établissement
Caractéristiques économique du siège
Origine de la création de l'établissement Sans objet
Caractéristiques économiques de l'entreprise
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Non calculé
Activité au siege
Bodacc

Publications officielles de

Dernières publications de l'entreprise à inscrites au BODACC

Annonce 1426
CatégorieRadiations
Date23/04/2013
ActeBodacc B publié le 23/04/2013

N° RCS : 522023696 - Dénomination : A 12 ARCHITECTURE 262 montée de la Ravoire 74380 Bonne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - Radiaton du registre

Annonce 4143
CatégorieModifications
Date25/01/2013
ActeBodacc B n°20130018 publié le 25/01/2013

Annonce n° 4143 N° RCS : 522023696 - Dénomination : A 12 ARCHITECTURE - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : - Administration : Liquidateur : MILLOUR Roger, Alain, André - Modification : Dissolution de la société

Annonce
CatégorieComptes de clôture de la liquidation
Date31/12/2012
ActeArrêté des comptes Depot numero 1053 du 08/04/2013
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Date31/12/2012
ActeClôture des opérations de liquidation Depot numero 1053 du 08/04/2013
Annonce
CatégorieProcès-verbal d'assemblée
Date30/11/2012
ActeDivers Dissolution
Annonce 8323
CatégorieDepot des comptes
Date05/07/2012
ActeDepot au Bodacc publié le 05/07/2012

Annonce n° 8323 N° RCS : 522023696 - Dénomination : A 12 ARCHITECTURE 262 montée de la Ravoire 74380 Bonne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 4537
CatégorieDepot des comptes
Date22/08/2011
ActeDepot au Bodacc publié le 22/08/2011

Annonce n° 4537 N° RCS : 522023696 - Dénomination : A 12 ARCHITECTURE 262 montée de la Ravoire 74380 Bonne - forme juridique : Société à responsabilité limitée - depot : Comptes annuels et rapports

Annonce 1409
CatégorieCreations
Date06/05/2010
ActeBodacc A publié le 06/05/2010

N° RCS : 522023696 - Dénomination : A 12 ARCHITECTURE - Adresse : 262 montée de la Ravoire 74380 Bonne - Activité : Exercice de la profession d'architecte et en particulier la fonction de maître d'oeuvre - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 5000 EUR - Administration : Gérant(e) : MILLOUR Roger, Alain, André

Annonce 1409
CatégorieImmatriculations
Date01/05/2010
ActeBodacc A publié le 01/05/2010

N° RCS : 522023696 - Dénomination : A 12 ARCHITECTURE - Adresse : 262 montée de la Ravoire 74380 Bonne - Activité : Exercice de la profession d'architecte et en particulier la fonction de maître d'oeuvre - forme juridique : Société à responsabilité limitée - capital : 5000 EUR - Administration : Gérant(e) : MILLOUR Roger, Alain, André

Annonce
CatégorieActe sous seing privé
Date15/03/2010
ActeConstitution Depot numero 1192 du 06/05/2010
Annonce
CatégorieAttestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Date15/03/2010
Acte Depot numero 1192 du 06/05/2010
Annonce
Catégorie
Date01/01/1970
Acte
Sources

Bodacc & CEE

Les informations présentées sur cette page sont issues du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC) et sont mises à jour quotidiennement.

Numéro de TVA vérifié auprès de la Commission européenne. Seule l'administration fiscale de l'entreprise peut attester le numéro de TVA.

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Liens
Ressources

Information légale pour

french-legal.review